Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La condition civile de la femme dans le mariage: étude des résistances légales à la totale émancipation de l'épouse de 1804 à 1970.

  ELBAZ, Magda, 2000

• L'influence du Code civil français de 1804 sur le droit de la filiation naturelle dans le Code civil portugais de 1867. [Thèse].

  DELGADO, Marie-Isabelle, 1998

• L'évolution de l'adoption en France, des origines à la loi du 19 juin 1923. [Thèse].

  ELKAÏM, Vanessa, 1998

• Individus et société. Les transformations du droit civil, du Code Napoléon à nos jours.

  DABIN, Jean, 1958

• Index du Code civil contenant tous les mots qui figurent dans le texte du Code, accompagné des références à tous les articles où ils se trouvent et illustrés de citations qui peuvent en éclairer le sens ou l'emploi.

  RAY, J., 1926

• Essai sur la structure logique du Code civil français.

  RAY, J., 1926

• Bonaparte et le Code civil.

  VILLENEUVE de JANTI, P., 1934

• Le XIXe siècle, âge d'or du Code civil ; permanences et mutations du Code civil au XIXe siècle.

  BOUINEAU, Jacques, 2004

• Portalis le juste.

  ONORIO, Joel-Benoît (sous la dir. de), 2004

• Mythologie du Code Napoléon : aux soubassements de la France moderne.

  MARTIN, Xavier, 2003

• La code civil, livre du centenaire : le Code civil (1804-1904)

  Code civil,, 2004

• Les juges belges face au Code civil.

  HEIRBAUT, Dirk, 2006

• Introduction à l'édition cumulative du Code civil en Belgique : sources et méthodologie.

  HEIRBAUT, Dirk, 2004

• Un héritage napoléonien. Bicentenaire du code civil en Belgique.

  HEIRBAUT (édité par), Dirk, 2005

• Édition cumulative du Code civil [2 vol.].

  HEIRBAUT (éd. par), Dirk, 2004

• Portalis, le père du code civil.

  CHARTIER, Jean-Luc, 2004

• Les effets de l'eau sur l'acquisition de la propriété : le <i>Traité de l'alluvion</i> d'Olivier-Jacques Chardon, président du tribunal civil d'Auxerre [Yonne].

  RICHARD, Hugues, 2006

• La pratique notariale orléanaise, de la coutume au Code civil ; les contrats de mariages orléanais de 1650 à 1850. [Thèse].

  LE SERGENT, Ethel, 2006

• Le statut de la femme en France depuis la réformation des coutumes jusqu'à la rédaction du Code civil.

  PORTEMER, Jean, 1962

• Les États de la Confédération du Rhin face au Code Napoléon.

  WEINACHT, Paul-L., 2002

• La genèse du Code civil.

  GOJOSSO, Éric, 2006

• Le Code civil des Français : histoire et destin.

  MOREAU, Alain, 2005

• Table ronde : Le rayonnement de la loi de ventôse et du Code civil.

  Le Gnomon,, 2004

• Le notaire à la croisée des législations.

  LECOMTE, Catherine, 2004

• Les notaires, la loi de ventôse au XI et le Code civil.

  AUGUSTIN, Jean-Marie, 2004