Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Jean-Baptiste Treilhard (1742-1810). [+ Bibliographie].

  LENOËL, Pierre, 2007

• L'intervention de l'Etat dans la constitution des sociétés anonymes(1807-1867).

  LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 1981

• La Commission du 13 Germinal an IX (1801) chargée d'établir un projet de code de commerce.

  PASCHEL, Philippe, 1995

• Jean-Guillaume Locré (1758-1840). [+ Bibliographie].

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007

• Philippe-Joseph Gorneau (1733-1810).

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007

• Pierre-Sébastien Boulay-Paty (1763-1830). [+ Bibliographie].

  CLÈRE, Jean-Jacques, 2007

• La preuve judiciaire dans les codes napoléoniens.

  LEPOINTE, Gabriel, 1963

• 1807-2007, bicentenaire du Code de commerce : la transformation du droit commercial sous l'impulsion de la jurisprudence.

  Code de commerce,, 2007

• Les tribunaux de commerce et l'évolution du droit commercial : bicentenaire du code de commerce (1807-2007).

  REGNARD (sous la dir. de), Étienne, 2007

• Le Code de commerce (1807-2007) : livre du bicentenaire.

  TEYSSIÉ (édité par), Bernard, 2007

• Le droit, les affaires et l'argent. Célébration du bicentenaire du Code de commerce.

  GIROLLET (sous la dir. de), Anne, 2008

• Napoléon, les "vampires" et la Révolution. Le regard des rédacteurs du Code de commerce de 1807 sur la situation commerciale de la France.

  CHOFFEE-HAROUEL, Sigrid, 2009

• La responsabilité du concédant de réparer les dommages subis par le concessionnaire et le nouveau code de commerce égyptien.

  KASSEM, Ali, 2004

• De l'ordonnance de Colbert de 1673 sur le commerce au Code de commerce français de septembre 2000 : réflexion sur l'aptitude du droit économique et commercial à la codification.

  MONEGER, Joël, 2004

• Un projet de code de commerce à la veille de la révolution : le projet de Miromesnil (1778-1789).

  LEVY-BRUHL, Henri, 1932

• Un document inédit sur la préparation de l'ordonnance sur le commerce de 1673.

  LEVY-BRUHL, Henri, 1931

• Notice : Savary (Jacques) [1622-1690]?

  POITRINEAU, Abel, 2005

• Notice : Code de commerce.

  HUETZ de LEMPS, Christian, 2005

• Pour l'histoire des Codes français.

  BOURGIN, G., 1938

• Contribution à l'histoire de la codification du droit commercial : le projet de la Chambre de commerce de Paris (1804).

  VALENTE, Fabien, 2004

• La fonction judiciaire dans le traitement des défaillances des sociétés depuis le Code de commerce de 1807. Étude comparative sur l'intervention judiciaire en France et au Cameroun.

  DI BANDJO, Longue-Malther-Alain, 2002

• Au temps de Jacques de Maleville, jurisconsulte : l'oeuvre législative et judiciaire du Consulat et de l'Empire.

  LIMOUJOUX, Jean-Michel, 2001