Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Grivel et la mainmorte. [Jean Grivel, 1560-1624].

  GAY, Jean, 2009

• Le servage tardif et les survivances de la mainmorte en Franche-Comté dans le bailliage d'Amont à la fin de l'Ancien Régime.

  TRIPIER, Yves, 1973

• <i>Placitum</i>, <i>dominium</i>, et mainmorte en pays neuchâtelois au début du XIIIe siècle. [Neuchâtel, Suisse].

  TRIBOLET, Maurice de, 1982

• Entre aveu de mainmorte et aveu de Bourgeoisie : trois textes bourguignons du XIIIe siècle.

  RICHARD, jean, 1970

• Dossier de travail : mainmorte tardive et doléances en Franche-comté. Mainmortables ou pas, mainmortables quand même.

  JOUVENOT, Robert, 1973

• Mainmorte et communauté de famille en Auxois, de la fin du XVIIe jusqu'au début du XIXe siècle. [Auxois, Côte-d'Or].

  GUDIN de VALLERIN, Gilles, 1980

• L'exercice du droit de mainmorte par les ducs de Bourgogne dans le nord du bailliage de la Montagne. [Châtillon-sur-Seine, Côte-d'Or].

  VIGNIER, Françoise, 1954

• La condition des sujets de Romainmôtiers à la fin du Moyen Âge. [Abbaye de Romainmôtier, Canton de Vaud, Suisse].

  POUDRET, Jean-François, 1968

• Servage et manumissions dans la canton de Fribourg à la fin du Moyen Âge (XIVe-XVe siècle). [Suisse romande].

  MORARD, Nicolas, 1967

• Le contraste juridique entre Bourgogne et Savoie au sujet de la mainmorte seigneuriale.

  FALLETTI, Louis, 1948

• Les transformations du servage : à propos de deux documents du XIIIe siècle relatifs à la région parisienne.

  BLOCH, Marc, 1925

• Mainmorte et liberté personnelle au Pays de Vaud à la fin du Moyen Âge.

  POUDRET, Jean-François, 1971

• Justice et droit privé au Val de Morteau [Doubs] au début du XIVe siècle.

  POUDRET, Jean-François, 2009

• Sefs et mainmortables en France au XVIIIe siècle : la fin d'un archaïsme seigneurial.

  BESSAN, Thierry, 2007

• Notes sur le mainmortable comtois au Moyen Âge (XIIIe, XVIe siècles).

  GAY, Jean, 1968

• Deux enquêtes sur les obligations des mainmortables dans la Franche-Comté méridionale.

  GAY, Jean-Lucien, 1961

• L'ancien droit bourguignon dans les avis de la Faculté de Droit de Bâle. Bonifacius Amerbach [1495-1562] et la mainmorte bourguignonne.

  THIEME, Hans, 1960

• Le droit de mainmorte et le statut juridique des biens communaux dans la coutume de Franche-Comté

  BUEB, Renaud, 2009

• Recherches sur les origines et l'évolution de la mainmorte à Valentigney [Doubs], commune montbéliardaise.

  BUGLER, Georges, 1958

• L'originalité du droit franc-comtois.

  CHEVRIER, Georges, 1959

• Le droit de mainmorte en Bresse et en Bugey aux XVIIe et XVIIIe siècle.

  BARBOTTE, M.-A., 1957

• Les affranchissements de la mainmorte dans le comté de Gruyère [canton de Fribourg, Suisse].

  VEVEY, Bernard de, 1950

• Condition servile et droit de mainmorte dans la Franche-Comté méridionale au XVIIIe siècle. [Thèse].

  BUEB, Renaud, 1994

• Le sort des ruraux attirés par les villes : mainmorte et liberté réelle à Fribourg (Suisse) (XIIIe-XIVe siècle).

  MORARD, Nicolas, 2006

• Les remontrances du Parlement de Franche-Comté au XVIIIe siècle.

  PROST, F., 1936