Censives et tenures
Collection
Contenus
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Quelques textes sur la reprise de censite en fief.
RICHARDOT, H., 1950 -
Une "tenure en bourgeoisie" de Morée [Péloponèse] au XIIIe siècle.
PERRAT, Charles, 1955 -
Tenures et contrats agraires.
OURLIAC, Paul, 1954 -
La propriété foncière et les tenures urbaines dans la cité d'Évreux du XIe au XVIIIe siècle. [Eure].
MASSIET du BIEST, J., 1955 -
Notice : Censive.
GRUTER, Édouard, 2005 -
Notice : Domaine direct : censives et fiefs
GALLET, Jean-Pierre, 2005 -
Au sujet des origines du contrat de location d'immeuble dans le Comté de Bourgogne (XIIIe-XVe siècle).
GAY, Jean, 1990 -
Encore la question du manse.
DUBLED, R., 1949 -
Les menses de l'abbaye de St-Seine au XVIIIe siècle. [Saint-Seine-l'Abbaye, Côte d'Or].
BORD, M., 1940 -
Le régime des tenures en droit canadien-français.
BESNIER, Robert, 1935