Suretés
Collection
Contenus
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La survie du mortgage dans les Pays-Bas-Méridionaux (XIIe-XVIIIe siècle).
GODDING, Philippe, 1987 -
La pénétration du droit romain en Savoie (première moitié du XIIIe siècle).
DUPARC, Pierre, 1965 -
Aux origines de l'<i>obligatio omnium bonorum</i> dans le comté de Bourgogne.
GAY, Jean, 1976 -
Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne pendant le Moyen Âge (1100-1450).
GAY, Jean, 1971 -
Convention et coutume : l'épuisement du gage immobilier dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle.
GAY, Jean, 1983 -
Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté avant la rédaction des coutumes (1100-1450).
GAY, Jean, 1964 -
Les sûretés personnelles en Lorraine du XIIIe siècle à la fin du Moyen Âge.
COUDERT, Jean, 1971 -
Recherche sur les sûretés personnelles. Le cautionnement personnel en Lorraine du XIIIe siècle à la fin du Moyen Âge.
COUDERT, Jean, 1964 -
Cours d'histoire du droit privé (Anciens pays de droit écrit). Tome VII : Créanciers et débiteurs : Sûretés et voies d'exécution au Moyen Âge et sous l'Ancien Régime, d'après les actes de la pratique.
AUBENAS, Roger, 1961 -
Le développement des sûretés réelles principales en droit allemand et français.
HEPTING, Reinhard, 2005 -
Les États de Bourgogne et les tiers possesseurs de biens hypothéqués.
BART, Jean, 2003 -
Les comptes de Benoît de May de Villefranche [Alpes-Maritimes] 1650-1687, prêteur sur gages et troqueur.
CANE, André, 1999