Services publics et monopoles
Collection
Contenus
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Les fermes communales à Toulon (1750-1788). [Var].
FERRUCCI, Cl., 1973 -
Les fermes communales à Toulon (1750-1788). [Var].
FERRUCCI, Cl., 1973 -
Le service public dans la théorie de l'État de Léon Duguit.
PISIER-KOUCHNER, Évelyne, 1972 -
La compagnie des chemins de fer de l'Est : contribution à l'histoire juridique des transports ferroviaires. [Thèse].
ROHRBACHER, Michel, 2014 -
Droit de l'urbanisme et domaine de la ville médiévale : XIIIe-XVe siècles. [Thèse].
LEVASSEUR, Aurelle, 2008 -
École de Bordeaux, école du service public et école duguiste. Proposition de distinction.
MELLERAY, Fabrice, 2001 -
La poste aux lettres dans les Basses-Pyrénées, de 1830 à 1848. [Pyrénées-Atlantiques].
THOUVIGNON, Fernand, 1968 -
Les faillites conceptuelles de la notion de service public en droit administratif.
BIGOT, Grégoire, 2008 -
Grands services publics. [2e édition].
LACHAUME, Jean-François, 2000 -
De Semur (en-Auxois) à Déville (lès-Rouen) et de Blanco en Martinie : grandeur et décadence d'une exception juridique française. (<i>Réflexion sur quatre jurisprudence</i>).
VAYROU, Georges, 2011 -
Les services publics en France du Moyen Âge à la Révolution.
BEZANÇON, Xavier, 1995 -
La crise de la notion juridique de service public en Droit administratif français.
CORAIL, Jean-Louis de, 1954 -
De quelques services publics à la fin de l'Ancien Régime.
VILLERS, Robert, 1967 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Cinquième partie - Fin].
DUCROCQ, Th., 1865 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Quatrième partie].
DUCROCQ, Th., 1864 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Troisième partie].
DUCROCQ, Th., 1864 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Deuxième partie].
DUCROCQ, Th., 1864 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Première partie].
DUCROCQ, Th., 1863 -
Les aides aux entreprises en Bourgogne à la fin de l'Ancien Régime.
BODINEAU, Pierre, 1989 -
A propos de litiges relatifs aux droits de péage sur le pont de Laubardemont en Gironde au XIXe siècle.
VIDAL, Michel, 1987 -
Les permis d'utiliser le courrier public dans la législation du Bas-Empire.
VOGLER, Chantal, 1995 -
Léon Blum (1872-1950). [+ bibliographie].
FILLON, Catherine, 2007 -
L'emploi de l'expression <i>service public</i> sous l'Ancien Régime.
MESTRE, Jean-Louis, 2004 -
Étude de quelques services publics en France, de la fin du XVIIIe siècle à 1848.
VILLERS, Robert, 1963 -
Un orgueil français : la vénalité des offices sous l'Ancien Régime.
NAGLE, Jean, 2008