Droit de réquisition
Collection
Contenus
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Un enjeu de pouvoir à la Libération : les entreprises réquisitionnées sous « gestion ouvrière » à Marseille (1944-1948). [Bouches-du-Rhône].
MENCHERINI, Robert, 1992 -
Pillage ou droit de prise. La question de la qualification des Écorcheurs pendant la guerre de Cent Ans.
TOUREILLE, Valérie, 2013 -
La réquisition des porcs d'Arnay-sur-Arroux sous la Convention. [Arnay-le-Duc (Côte-d'Or)].
RICHARD, Hugues, 1990 -
Les levées d'hommes dans le district de Pont-de-Vaux (1791-1795) : volontaires nationaux, réquisitionnaires et résistances. [Ain].
BRAYARD, Laurent, 2009 -
Les réquisitions en 1813 dans l'arrondissement de Bressuire. [Deux-Sèvres].
PILLARD, G., 1988 -
Les réquisitions militaires à Dijon en l'an II. [Côte-d'Or].
VALLET, Marie-Claude, 1971 -
La résistance aux Bourbons dans la région verdunoise en 1815, et souvenirs du comte Charles de La Bédoyère, aide de camp de l'Empereur ; réquisitions effectuées par les troupes alliées dans la commune de Saint-Martin en Gâtinois. [Saône-et-Loire].
BRUNAND, Félix, 1968 -
Migration de moissonneurs par réquisition en 1794.
FORESTIER, H., 1952 -
Déclaration de récoltes et réquisitions à Eygliers en 1793 et 1794. [Hautes-Alpes].
HOMAND, F., 2011 -
Notes sur l'agence d'évacuation d'Espagne (1794-1795).
BERTAUD, Jean-Paul, 1973 -
Les réquisitions pour la subsistance des armées et des villes à Sercy (district de Chalon-sur-Saône), pendant la Révolution. [Saône-et-Loire].
REBOUILLAT, Marguerite, 1971 -
Disette et réquisitions à Pacé pendant la Révolution. [Orne].
DOITEAU, Gustave, 1968 -
Prélèvements et réquisitions pendant les guerres révolutionnaires en Savoie vue des cantons de la frontière en Tarentaise.
BRAVARD, Yves, 1998 -
Du droit de gîte à la réquisition en temps de guerre : le fief rendable dans les terres dauphinoises au XIIIe et XIVe siècle.
DIDIER, Philippe, 2011 -
La vie et les problèmes juridiques des populations civiles à l'arrière du front dans le département des Vosges pendant la première guerre mondiale. [Thèse].
PEROZ, Anne, 2011 -
Notice "Réquisition".
LAQUIÈZE, Alain, 2003 -
Liberté et droit économique. Perspectives historiques.
BART, Jean, 2003 -
La Révolution française, le manque d'ouvrage et le droit de travailler.
BART, Jean, 2003 -
Le devoir de travailler : un scandale ?
BART, Jean, 2003