Propriété (v. Droit de propriété)
Collection
Contenus
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Etude sur les différents systèmes de transfert de la propriété: les exemples du Code prussien de 1794, du code civil autrichien de 1811 et du Code civil espagnol de 1889.
DANOS, Frédéric, 2013 -
L'ancien droit du trésor aux temps modernes. Théories et pratique privatistes (XVIe-XVIIIe siècles)
FRELON, Elodie, 2013 -
De l'esclavage chez les Romains [Suite et fin].
CAQUERAY, G. de, 1864 -
De l'esclavage chez les romains [Première partie].
CAQUERAY, G. de, 1864 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Deuxième partie].
DUCROCQ, Th., 1864 -
Des précaires ecclésiastiques dans leur rapport avec les sources du droit romain.
DEMANTE, G., 1860 -
Principes de l'expropriation pour cause d'utilité publique à Rome et à Constantinople jusqu'à l'époque de Justinien.
FRESQUET, R. de, 1860 -
Trois textes bibliques sur les techniques d'acquisition immobilière.
PERRIN, Bernard, 1963 -
Le droit du roi à donner la chose d'autrui à la fin du XIVe siècle.
LEDUC, F.-X., 1967 -
De la qualité de défendeur à l'action noxale.
GIMENEZ-CANDELA, Teresa, 1982 -
La Coutume de Paris outre-mer : l'habitation antillaise sous l'Ancien Régime.
GERAUD-LLORCA, Edith, 1982 -
La détention des terres en Egypte au Ier millénaire avant J.-C.
MENU, Bernadette, 1994 -
60 ans après Renève: le marché de la terre avant et après la Révolution.
BEAUR, Gérard, 2002 -
Les miches et les miettes: l'évolution de la propriété dans trois villages de la plaine dijonnaise de 1780 à 1811 à Tart-le-Bas, Tart-le-Haut et Longecourt.
SCHWARTZ, Robert, 2008 -
Crise de subsistances et mouvements de propriétés: l'exemple de la crise de 1693-1694 dans la région lilloise.
VIGNERON, Sylvain, 2008 -
Les biens communaux et l'exemple de la Vallée d'Anjou (XVe-XVIIIe siècle).
LEMOINE, Estelle, 2008 -
Le bornage de l'Antiquité au Code civil.
SCHMIDT, David, 2009 -
Genèse et développement de l'abus de droit dans le contrat de bail (articles 1708 à 1762 du Code civil), dans la jurisrudence des XIXe et XXe siècles.
TRUMER, Henri, 1996 -
De la loi sur la transcription du droit de propriété immobilière et des autres droits réels en Grèce.
DAMASCHINO, N., 1857 -
Nouvelles observations sur la loi relative à la transcription.
HUMBERT, G. A., 1855 -
Observations sur le projet de loi portant rétablissement de la transcription.
DUVERDY, Ch., 1855 -
Napoléon et la propriété intellectuelle.
MOSCATI Laura,, 2006 -
L'expropriation face à la propriété (du Moyen Âge au Code civil).
MESTRE, Jean-Louis, 1985 -
L'évolution du droit de propriété depuis le Code civil.
TERRÉ, François, 1985 -
Du droit de Dieu au droit de l'homme : sur les origines théologiques du concept moderne de propriété.
RENOUX-ZAGAMÉ, Marie-France, 1985