Expropriation
Collection
Contenus
-
Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité publique, ou Lois des 21 avril et 8 mars 1810.
LOCRÉ, Jean-Guillaume, 1828 -
Aspects inconnus de la crise des accords Laval-Mussolini : les expropriations de Vinadio [Italie] et du Mont-Cenis [Savoie].
RAINERO, R., 1980 -
Estimation des maisons et terrains expropriés pour la construction du château-neuf (1462). [Bayonne, Pyrénées-Atlantiques].
GOYHÉNÈCHE, Eugène, 1965 -
L'expropriation pour cause d'utilité publique à Bordeaux au XVIIIe siècle. [Gironde].
BÈGE, Denise, 1965 -
La politique routière en France de 1716 à 1815. [Thèse, 5 vol. dactylographiés].
GOGER, Jean-Marcel, 1988 -
Autour de l'urbanisme avallonais : la pratique de l'expropriation pour cause d'utilité publique en Bourgogne au XVIIIe siècle. [Avallon, Yonne].
BODINEAU, Pierre, 1982 -
Principes de l'expropriation pour cause d'utilité publique à Rome et à Constantinople jusqu'à l'époque de Justinien.
FRESQUET, R. de, 1860 -
Saisies immobilières, édits de criées en Bourgogne aux XVIIe et XVIIIe siècles.
LAIDIÉ, Franck, 2008 -
Auguste-Charles Guichard (né vers 1760 - mort à une date inconnue).
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Gabriel-Michel Dufour, dit aussi Raffier-Dufour (1811-1868).
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Le chemin de fer de Castelnau (Gironde) à Margaux (Gironde).
FAURE, Michel, 2002 -
L'expropriation face à la propriété (du Moyen Âge au Code civil).
MESTRE, Jean-Louis, 1985 -
Les débuts du rail à Nice. Objectifs et moyens juridiques (1860 à 1900).
PRAMPOLINI, Céline, 2002 -
Notice "Expropriation".
HAROUEL, Jean-Louis, 2003 -
Droit de propriété privée et contraintes d'utilité publique dans la première moitié du XIXe siècle : la plantation de la forêt d'Olonne [Vendée]
LEGAL, Pierre, 2006 -
Le régime juridique de l'expropriation pour utilité publique sous le Consulat et le Premier Empire.
DURAND, C., 1948 -
Droits d'usage et Code civil. L'invention d'un hybride juridique.
GAU-CABÉE, Caroline, 2006 -
Et pour quelques hectares de plus. Sergio Leone et l'expropriation des terrains pour le chemin de fer.
DEMOUVEAUX, Jean-Pierre, 2004 -
Aux origines du droit français de l'expropriation, utilité publique et juste indemnisation avant la Révolution.
HAROUEL, Jean-Louis, 2000 -
Les fortifications de Toul [Meurthe-et-Moselle] et la préparation de la revanche (1871-1914). [Thèse].
GATEAU-LEBLANC, Marc, 2001 -
Le contentieux de l'urbanisme du XVIIIe siècle à nos jours. [Thèse].
ESTEBAN, Philippe, 2004 -
La Révolution Française et l'expropriation.
BART, Jean, 2003 -
Histoire de l'expropriation.
HAROUEL, Jean-Louis, 2000