Exception, Nécessité, Urgence (État de)
Collection
Contenus
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Vol de nécessité : le vol d'aliments dans la Vienne dans la première moitié du XIXe siècle.
BERGER, Virginie, 1999 -
Une généalogie de la raison d'État : les racines médiévales de la pensée politique moderne. [Thèse].
LE MAUFF, Julien, 2015 -
L' état de nécessité en droit international public. [Thèse].
CASSELLA, Sarah, 2009 -
Contribution à l'étude de l'homicide volontaire : ancien droit français, droit musulman et droit algérien. [Thèse]
BENATEK, Abdelatif, 1996 -
Origines de l'état de siège en France (Ancien Régime-Révolution). [Thèse].
LE GAL, Sébastien, 2011 -
"Nécessité réelle et nécessité factice" : doléances et culture matérielle dans la sénéchaussée de Rennes en 1789. [Ille-et-Vilaine].
GRATEAU, Philippe, 1993 -
Pour une histoire de l’expertise économico-administrative <i>Peritia</i> et <i>disciplina</i> monastiques.
TONEATTO, Valentina, 2012 -
La démocratie à l'épreuve de l'"État d'exception"
STORME, Tristan, 2015 -
L'État d'exception et la qualification juridique.
SAINT-BONNET, François, 2008 -
Entre État de droit et réalité de la guerre. le roi et son Parlement (XIVe-XVe siècle)
MORGAT-BONNET, Monique, 2011 -
L'état de nécessité en démocratie.
CAMUS, Geneviève, 1965 -
Les pauvres ont-ils des droits ? Recherches sur le vol en cas d'extrême nécessité depuis la Concordia de Gratien (1140) jusqu'à Guillaume d'Auxerre (Mort en 1231)
COUVREUR, G., 1961 -
De l'état de nécessité en droit public fédéral suisse : étude juridique sur les pleins pouvoirs.
HOERNI, Robert, 1917 -
Au delà de dire le droit : <i>res publica</i> et création du droit au Parlement à la fin du Moyen Âge.
MORGAT-BONNET, Monique, 2006 -
Nécessité (État de nécessité - Insécurité - Non-assistance à personne en danger).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Neveu de Montauban (<i>Nepos de Montealbano</i>) (XIIIe siècle). [+ Bibliographie].
BERNABÉ, Boris, 2007 -
Voleurs, brigands et légitime défense en droit romain.
MANFREDINI, Arrigo D., 1996 -
L'origine de la notion de l'<i>Opinio juris sive necessitatis</i> comme deuxième élément de la coutume dans l'histoire du droit des gens.
GUGGENHEIM, Paul, 1960 -
L'article 16 de la constitution française de 1958 : ou l'état de nécessité ne fait pas loi.
PAVIA, Marie-Luce, 1995 -
Notice : État d'exception (+ biblio.).
KERVÉGAN, Jean-François, 2005 -
Notice : "Exception, Nécessité, Urgence".
SAINT-BONNET, François, 2003 -
La répression pénale de la mendicité du XVIe siècle à nos jours.
FONTAINE, Juliette, 2003 -
Quelques textes relatifs au principe d'inaliénabilité des immeubles et à ses exceptions au Moyen-Âge.
CASTALDO, André, 2003 -
La Révolution Française et l'expropriation.
BART, Jean, 2003 -
L'état d'exception : histoire et théorie. Les justifications de l'adaptation du droit public en temps de crise.
SAINT-BONNET, François, 1996