Droit commun - <i>Ius commune</i>
Collection
Contenus
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Le sac de cuir : la crise de l'an mil et la première renaissance du droit romain.
POLY, Jean-Pierre, 1992 -
<i>Coheredes legum Romanorum</i> : la renaissance du droit romain dans le Midi de la France.
POLY, Jean-Pierre, 1989 -
Le droit français entre droit commun et codification.
THIREAU, Jean-Louis, 2006 -
Romanisation du droit privé français (XIIe-XVIIIe siècle).
WAREMBOURG, Nicolas, 2014 -
La résistance à la nouveauté : le combat de Bouhier contre les Modernes
BART, Jean, 2012 -
Droit commun <i>versus</i> coutume de Toulouse (XIIIe-XVIIIe siècle).
POUMARÈDE, Jacques, 1995 -
Le droit canonique dans les additions à la Glose du Code de Justinien : le <i>Jus commune</i>.
LEFEBVRE, Charles, 1967 -
La méthode du droit commun : réflexion sur la logique des droits non codifiés.
RENOUX-ZAGAMÉ, Marie-France, 1990 -
Droit romain et <i>jus commune</i>. Considérations sur les fondements juridiques de la liberté des mers.
BOTTIN, Michel, 2007 -
Notes sur la pratique de la motivation des décisions de justice en <i>jus commune</i>.
BOTTIN, Michel, 2008 -
Coutume féodale et <i> jus commune</i>. La dévolution des fiefs en Provence et dans le Comté de Nice (XIVe-XVIIIe).
BOTTIN, Michel, 2003 -
<i>Jus commune</i> et coutumes féodales dans les États de Savoie au XVIIIe siècle d'après le <i>Tractatus de Feudis</i> de T.-M. Richeri.
BOTTIN, Michel, 2010 -
Droit commun et commune opinion.
OURLIAC, Paul, 1965 -
Droit commun et droit européen.
OPPETIT, Bruno, 1994 -
Les crise du <i>ius commune</i> et la codification.
ASCHERI, Mario, 2008 -
Les coutumes et le droit de contrats : les implications de la réception du droit commun en Espagne.
Del MAR SÁNCHEZ GONZÁLEZ, Dolores, 2010 -
Droit et Mœurs. Implication et influence des mœurs dans la configuration du droit.
CHAMOCHO CANTUDO (sous la dir. de), Miguel Ángel, 2010 -
Les clauses exorbitantes du droit commun dans les contrats administratifs.
HIMARIO, C., 1933 -
Notes critiques sur le problème du droit commun.
PARADISI, Bruno, 1980 -
Pouvoir royal, droit savant et droit commun coutumier dans la France du Moyen Âge : à propos de vues nouvelles. II - Le droit romain est)il de droit commun ?
CASTALDO, André, 2008 -
Pouvoirs et territoires dans les États de Savoie.
ORTOLANI, Marc (sous la dir. de), 2010 -
L'histoire du Droit et droit comparé. A propos d'un <i>ius commune</i> européen.
BLAIRON, Katia, 2009 -
Le droit commun en France selon les coutumiers.
PETOT, Pierre, 1960 -
Le droit savoyard, trait d'union entre le droit français et le droit commun.
NAZ, R.-A., 1960 -
Les actions d'état en droit romano-canonique : mariage et filiation (XIIe-XVe siècles). [Ouvrage].
DEMOULIN-AUZARY, Florence, 2004