Bans - Banalités
Collection
Contenus
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Échevins et actes échevinaux d'Aire [Aire-sur-la-Lys, Pas-de-Calais] au XIIIe siècle.
DELMAIRE, Bernard, 2002 -
Les coutumes de Rozès [Gers] (24 janvier 1307).
CASTEX, Françis, 2003 -
La terre, l'Église et le Roi. Souveraineté et propriété en Dauphiné à la fin de l'Ancien Régime (1689-1789).
MAITRAL, Yan, 2006 -
Droit et économie pastorale : le contrat de 1467 entre le seigneur et la communauté de Beuil [Alpes-Maritimes].
MOREL, Henri, 1974 -
Que manque-t-il aux paysans du Châtillonnais pour être heureux en 1789. [Côte-d'Or].
LAMARRE, Christine, 2000 -
Notice : Droits seigneuriaux.
GRUTER, Édouard, 2005 -
Notice : Banalités.
GRUTER, Édouard, 2005 -
Notice "Ban".
BOURNAZEL, Éric, 2003 -
Le four d'Oudart Cornet : une affaire banale devant le Parlement de Paris (XIVe siècle).
CASTALDO, André, 1997 -
La terre et les juristes dans la Lorraine ducale au XVIIIe siècle.
COCCIO, Valérie, 2005