Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le principe de masculinité dans les coutumes du Hainaut.

  PAILLOT, P., 1936

• Le privilège du cadet ou droit de maineté dans les coutumes de Belgique et du nord de la France.

  GILISSEN, John, 2007

• Leplaysiens et juristes : la querelle du droit successoral (1864-1914)

  DESCAMPS, Olivier, 2002

• Notice : Aînesse (Droit d')

  AUGUSTIN, Jean-Marie, 2005

• Notice : Inventaire après décès (+ biblio.).

  PONCET, Olivier, 2005

• La circulation du "Modèle juridique français" entre discours et réalité depuis la Révolution.

  SOLEIL, Sylvain, 2005

• La famille en Rouergue au Moyen Âge. Étude de la pratique notariale.

  MALLET, Anne-Marie, 1985

• Famille et droit familial en Rouergue médiéval. Étude de la pratique notariale.

  MALLET, Anne-Marie, 1977

• Un problème de droit féodal ; la succession de Chalon en 1080.

  CHAUME, Maurice, 1935

• Retrouve-t-on au XVe siècle dans les pays alpins un droit ligurien de succession ?

  CHAMPEAUX, Ernest, 1931

• La succession aux fiefs dans les coutumes flamandes.

  BELLETTE, K., 1926

• La transmission du patrimoine des parents à leurs enfants dans les familles rurales lozériennes.

  ALMÉRAS, H., 1934

• La successions de Pierre Babaud de La Chaussade (1706-1792) : application des lois dans le temps et dans l'espace

  RICHARD, Hugues, 2000

• La véritable histoire de la loi salique : "de Jeanne, la mineure et Philippe l'usurpateur à Charles de France et de Navarre et les rois de Valois" [nouv. éd.].

  PEYREBONNE, Micheline, 2002

• La succession du général Dugommier, ou la destinée d'une habitation à la Guadeloupe pendant la Révolution.

  ABÉNON, Lucien, 2000

• La fin de la coutume de Toulouse [Haute-Garonne].

  SICARD, Germain, 2000

• Jalons pour une histoire des relations entre pouvoir politique et famille.

  SICARD, Germain, 2000

• Révolution politique et mutation de la famille : la Révolution française.

  SICARD, Germain, 2000

• Droits et usages des successions dans le Midi toulousain à la veille de la Révolution.

  SICARD, Germain, 2000

• Recherches sur les dévolutions fractionnées du patrimoine successoral dans le droit du Bas-Empire et la législation wisigothique.

  SICARD, Germain, 2000

• Les stratégies successorales dauphinoises à l'épreuve de la législation révolutionnaire.

  FERRAND, Jérôme, 2001

• Barreau et droit coutumier : une succession difficile à régler à Notre-Dame d'Acey (Jura) au XVIe siècle.

  GAY, Jean, 2003

• L'exhérédation.

  BART, Jean, 2001

• La persistance du droit successoral d'Ancien régime dans l'Europe du XIXe siècle.

  HALPERIN, Jean-Louis, 2001

• L'apport des sources dijonnaises à l'étude de la transmission de la parure de parents à enfants (fin XIVe-XVe siècles).

  VANDEUREN-DAVID, Céline, 2001