Droit successoral
Collection
Contenus
-
L'apport des sources dijonnaises à l'étude de la transmission de la parure de parents à enfants (fin XIVe-XVe siècles).
VANDEUREN-DAVID, Céline, 2001 -
La renonciation des filles dotées en Bresse, Bugey, Valromey et pays de Gex de 1601 à 1789.
FRANCOIS, Xavier, 2001 -
La vocation des enfants de lits différents : égalité ou privilèges ? [Suisse].
POUDRET, Jean-François, 2001 -
Guy Coquille et le droit français. Le droit commun coutumier dans la doctrine juridique du XVIe siècle. [Thèse].
WAREMBOURG, Nicolas, 2005 -
Les constitutions et privilèges de la noble nation sicule. Acculturation et maintien d'un système coutumier dans la Transylvanie médiévale.
KANOLKY, N., 2002 -
Le notaire et la transmission successorale du patrimoine familial en Gascogne gersoise (1785-1805). [Thèse].
JANKOWIAK, Christophe, 2002 -
Les anticipations de l'an II dans le droit de la famille. L'intégration des « enfants de la nature ».
BART, Jean, 2003 -
L'imaginaire de la Coutume… ou les tentations de l'étymologie.
BART, Jean, 2003 -
Des échevins de Toul [Meurthe-et-Moselle] à ceux de Dijon [Côte-d'Or]. Une information sur la succession en ligne collatérale.
BART, Jean, 2003 -
Le parlement de Dijon et l'application de l'édit des mères dans les pays de droit écrit de son ressort.
BART, Jean, 2003 -
Un exposé des sources de la mainmorte bourguignonne à la fin du XIVe siècle.
BART, Jean, 2003 -
Les évêques d'Autun et les dépouilles des clercs. [Saône-et-Loire].
BART, Jean, 2003 -
L'égalité entre héritiers dans la région dijonnaise à la fin de l'Ancien Régime et sous la Révolution.
BART, Jean, 2003 -
Le droit hellénistique et la famille grecque.
MÉLÈZE MODRZEJEWSKI, Joseph, 1999 -
Testament et stratégies successorales en terres dauphinoises à la veille des lois égalitaires de l'an II.
FERRAND, Jérôme, 2002 -
En 1655, à Tulle et Saint-Maixent, une succession difficile... celle de Jeanne Rigolle, veuve Laporte. [Corrèze].
BOUDRIE, Henri, 1999 -
Un inventaire après décès mouvementé et instructif (1759). [de Martial de Mortesaigne, prieur de Colondannes, Creuse]
CARRIAT, Amédée, 1999 -
L'inventaire après décès d'un paysan de Peyroux (Comune de Liginiac-Corrèze) sous la Restauration.
CHAZAL, A., 1999 -
Les notables devant la mort à Montpellier [Hérault] au XVIè siècle.
LAFAGE, Valérie, 1998 -
Le devenir des legs charitables indirects : l'exemple de l'Hospice de Tauriac (1885-1926). [Gironde].
BURGAUD, Emmanuelle, 1999 -
Le traité d'Utrecht [1713] et les lois fondamentales du Royaume.
de BOURBON, Sixte, 1998 -
Du patrimoine au salut. Recherches sur les testaments dracénois [Draguignan, Var] 1357-1413.
NEUKIRCHEN, Gunilla, 2001 -
Les testaments présentés au Sénat de Nice (1814-1860).
MALAUSSENA, Paul-Louis, 2001 -
La transmission du patrimoine à cause de mort en droit intermédiaire.
LORANS, Véronique, 1998 -
Observations sur les lettres patentes de 1713 (renonciations de Philippe V).
d'AGUESSEAU,, 1997