Droit successoral
Collection
Contenus
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L'équité et le droit liégeois du Moyen Âge ; étude historique des successions.
YANS, M., 1946 -
Le principe de masculinité dans les coutumes du Hainaut.
PAILLOT, P., 1936 -
Le privilège du cadet ou droit de maineté dans les coutumes de Belgique et du nord de la France.
GILISSEN, John, 2007 -
Leplaysiens et juristes : la querelle du droit successoral (1864-1914)
DESCAMPS, Olivier, 2002 -
Notice : Aînesse (Droit d')
AUGUSTIN, Jean-Marie, 2005 -
Notice : Inventaire après décès (+ biblio.).
PONCET, Olivier, 2005 -
La circulation du "Modèle juridique français" entre discours et réalité depuis la Révolution.
SOLEIL, Sylvain, 2005 -
La famille en Rouergue au Moyen Âge. Étude de la pratique notariale.
MALLET, Anne-Marie, 1985 -
Famille et droit familial en Rouergue médiéval. Étude de la pratique notariale.
MALLET, Anne-Marie, 1977 -
Un problème de droit féodal ; la succession de Chalon en 1080.
CHAUME, Maurice, 1935 -
Retrouve-t-on au XVe siècle dans les pays alpins un droit ligurien de succession ?
CHAMPEAUX, Ernest, 1931 -
La succession aux fiefs dans les coutumes flamandes.
BELLETTE, K., 1926 -
La transmission du patrimoine des parents à leurs enfants dans les familles rurales lozériennes.
ALMÉRAS, H., 1934 -
La successions de Pierre Babaud de La Chaussade (1706-1792) : application des lois dans le temps et dans l'espace
RICHARD, Hugues, 2000 -
La véritable histoire de la loi salique : "de Jeanne, la mineure et Philippe l'usurpateur à Charles de France et de Navarre et les rois de Valois" [nouv. éd.].
PEYREBONNE, Micheline, 2002 -
La succession du général Dugommier, ou la destinée d'une habitation à la Guadeloupe pendant la Révolution.
ABÉNON, Lucien, 2000 -
La fin de la coutume de Toulouse [Haute-Garonne].
SICARD, Germain, 2000 -
Jalons pour une histoire des relations entre pouvoir politique et famille.
SICARD, Germain, 2000 -
Révolution politique et mutation de la famille : la Révolution française.
SICARD, Germain, 2000 -
Droits et usages des successions dans le Midi toulousain à la veille de la Révolution.
SICARD, Germain, 2000 -
Recherches sur les dévolutions fractionnées du patrimoine successoral dans le droit du Bas-Empire et la législation wisigothique.
SICARD, Germain, 2000 -
Les stratégies successorales dauphinoises à l'épreuve de la législation révolutionnaire.
FERRAND, Jérôme, 2001 -
Barreau et droit coutumier : une succession difficile à régler à Notre-Dame d'Acey (Jura) au XVIe siècle.
GAY, Jean, 2003 -
L'exhérédation.
BART, Jean, 2001 -
La persistance du droit successoral d'Ancien régime dans l'Europe du XIXe siècle.
HALPERIN, Jean-Louis, 2001