Droit successoral
Collection
Contenus
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Les réformes récentes du droit successoral en vue de lutter contre le morcellement de certains biens et spécialement des exploitations rurales à caractère familial.
MARTY, G., 1941 -
Le droit successoral pendant la Révolution française.
LEFEBVRE, C., 1917 -
De la législation successorale de la Révolution.
JANNEAU, L., 1893 -
La Révolution française et le droit successoral. [1901].
JAURÈS, Jean, 1933 -
Histoire du droit privé gréco-romain. Livre II. Droit successoral.
ZACHARIAE, Charles-Edouard, 1866 -
Recherches historiques sur la théorie du rapport [suite et fin].
CAQUERAY, G. de, 1862 -
Recherches historiques sur la théorie du rapport [suite].
CAQUERAY, G. de, 1860 -
Recherches historiques sur la théorie du rapport [Première partie].
CAQUERAY, G. de, 1859 -
L'institution d'héritier et le legs universel dans le droit intermédiaire et le code civil.
BLOCH, Claudine, 1974 -
Recherches sur les coutumes d'aînesse absolue : Ponthieu et Boulonnais.
MUTEL, André, 1976 -
L'organisation familiale à Nice au XVIIe siècle.
HILDESHEIMER, Françoise, 1976 -
La dévolution collatérale dans les droits romands et dans quelques coutumes méridionales (XIIIe-XVIe siècle).
POUDRET, Jean-François, 1976 -
Guerre de Cent ans et liquidation successorale en Agenais.
THIBAUT-PAYEN, Jacqueline, 1980 -
Histoire comparative des droits successoraux dans les pays romand : essai de synthèse.
POUDRET, Jean-François, 2000 -
L'aînesse roturière en Lorraine : les vicissitudes de la coutume de Void.
COUDERT, Jean, 1976 -
La pratique notariale en Touraine au XIXe siècle : l'inventaire après décès.
SCHWEITZ, Arlette, 1988 -
Le notaire témoin et acteur de l'angoisse humaine devant la mort.
POISSON, Jean-paul, 1988 -
Un problème de droit successoral dans les anciens coutumiers Bourguignons.
MAILLET, Jean, 1960 -
De l'origine politique et de l'importance de la distinction des <i>Res mancipi</i> et <i>Nec mancipi</i>.
FRESQUET, R. de, 1857 -
Dissertation sur l'accroissement entre les héritiers testamentaires et les colégataires aux diverses époques du droit romain. Chapitre 2 (suite).
MACHELARD, E., 1857 -
Dissertation sur l'accroissement entre les héritiers testamentaires et les colégataires aux diverses époques du droit romain. Chapitre 2.
MACHELARD, E., 1857 -
Dissertation sur l'accroissement entre les héritiers testamentaires et les colégataires aux diverses époques du droit romain. Chapitre 1 : Ancien droit romain.
MACHELARD, E., 1857 -
Recherches historiques sur la quotité disponible dans l'ancien droit français.
DUVERDY, Ch., 1855 -
Les limites de l'instrumentalisation du droit et de la justice : la loi du 17 nivôse an II à la lumière de la pratique douaisienne.
DEMARS-SION, Véronique, 2006 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume IV : Successions et testaments.
POUDRET, Jean-François, 2002