Responsabilité pénale
Collection
Contenus
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Juge, pair ou partisan ? L'impossible recherche d'un juge.
GIRARDET, Alain, 1997 -
La mise en œuvre de la responsabilité pénale des ministres sous la monarchie de Juillet : théories et réalités.
CLÈRE, Jean-Jacques, 1997 -
Les coups et blessures dans la délinquance traitée par les justices seigneuriales au XVIIIe siècle : le passage du criminel au civil.
DELASSELLE, Nicolas, 1998 -
La responsabilité de l'écrivain. Littérature, droit et morale en France (XIXe-XXIe siècle).
SAPIRO, Gisèle, 2011 -
La victime. La répartion du dommage. [Volume n° 2].
HOAREAU-DODINAU, Jacqueline, 2009 -
Aliénation mentale, irresponsabilité pénale et dangerosité social face à la justice du XIXe siècle. Étude d'un cas de fureur.
GUIGNARD, Laurence, 2006 -
La responsabilité du fait des dommages causés par les travaux publics, de l'an VIII à 1920.
GOMBEAUD, Michèle, 1967 -
De la responsabilité pénale au XVIIIe siècle et ses empreintes sur les idées ultérieures.
MARSAFAWI, Fathi, 1967 -
La répression pénale en Bretagne au XIVe siècle d'après la Très ancienne Coutume de Bretagne.
LE GAC, Élisabeth, 1969 -
La responsabilité pénale dans l'ancien droit (du XVIe au Code pénal de 1810). [2 tomes].
LAINGUI, André, 1970 -
Valeur de la personne au sens du concret : à la base de la société du haut du Haut-Moyen Âge.
GÉNICOT, Léopold, 1967 -
La responsabilité pénale dand le droit canonique médiéval.
METZ, R., 1961 -
Les coutumes maritimes pénales des <i>Rôles</i> d'Oléron.
GUYON, Gérard, 2012 -
Réparer la douleur au Moyen Âge.
CARBASSE, Jean-Marie, 1977 -
<i>Fiat emenda injuriam passo</i>. La réparation de l'<i>injuria</i> dans le droit méridional de la fin du Moyen Âge (XIIe-XIVe siècle).
CARBASSE, Jean-Marie, 2008 -
La compensation du dommage subi par la victime dans le doctrine pénale d'Ancien Régime.
GUIOL, Marie-Christine, 2009 -
La responsabilité chez saint Thomas.
VILLEY, Michel, 1961 -
La responsabilité des communautés en cas de <i>méfaits clandestins</i> dans les coutumes du Midi de la France.
CARBASSE, Jean-Marie, 1980 -
Délinquance juvénile et responsabilité pénale du mineur au XVIIIe siècle.
BONGERT, Yvonne, 1971 -
Les personnes morales et le problème de leur responsabilité pénale.
MESTRE, A., 1899 -
Les dommages et intérêts dans les lois barbares.
BONTEMS, Claude, 1969 -
Vieillesse (Âge - Responsabilité pénale - Victime).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Recel (Prisonniers - Bris de prison - Choses - Dissimulation - Complicité - Responsabilité pénale).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Personnalité (Peines - Proportionnalisation - Mitigation - Responsabilité pénale).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Mineur (Minorité - Âge - Responsabilité pénale).
JEANCLOS, Yves, 2011