Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le parlement de Bordeaux et la loi (1451-1547). [Thèse].

  FRÊLON, Élise, 2005

• Les arrêts de règlement du parlement de Paris au XVIIIe siècle. [Thèse].

  PAYEN, Philippe, 1993

• Ébauche d'un droit de la consommation : la protection du chaland sur les marchés toulousains, aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Thèse].

  TUFFERY-ANDRIEU, Jeanne-Marie, 1997

• Jurisprudence de la Cour de cassation et arrêts de règlement.

  GOURON, André, 1996

• Représentation du roi et pouvoir de « faire loy » : Enquête autour de l’activité normative du Parlement de Paris à l’époque de Charles VI et de la double monarchie franco-anglaise (1380-1436). [Thèse].

  DEGOY, Axel, 2017

• Les arrêts de règlements.

  BEIGNIER, Bernard, 1989

• Des usages et mœurs de MM du Parlement de Normandie au palais de justice de Rouen. [Seine-Maritime].

  GOSSELIN, Edouard-Hippolyte, 1868

• Histoire du Parlement de Normandie. [7 volumes].

  FLOQUET, Amable, 1840

• Attitudes normandes devant la mort : les cimetières rouennais aux XVe et XVIe siècles. [Rouen (Seine-Maritime)].

  DELSALLE, Lucien-René, 1981

• Le procureur général et les enfants.

  CHALINE, Olivier, 1995

• Le juge et le pain. Parlement et politique d'approvisionnement en 1788-1789, d'après les papiers du procureur général de Rouen. [Seine-Maritime].

  CHALINE, Olivier, 1989

• Le rôle du procureur général du Parlement de Rouen dans les affaires publiques normandes à la fin du XVIIIe siècle (bailliage de Caen).

  CARABIE, Robert, 1957

• La physiologie de l'arrêt de règlement du Parlement de Paris au XVIIIe siècle.

  PAYEN, Philippe, 1999

• Espace, sécurité, population au XVIIIe siècle. La police générale du Parlement de Bretagne. [Thèse].

  LEMAÎTRE, Alain-Jacques, 1998

• Les arrêts de règlement.

  BEIGNER, F., 1989

• Faut-il ressusciter les arrêts de règlement ?

  AUDINET, André, 1967

• L'argent du roi : pillage populaire et recherche parlementaire pendant la Fronde parisienne.

  RANUM, Orest, 1989

• Les arrêts de règlement du parlement de Bretagne. [2 volumes].

  BARREAU, R., 2000

• Parlement et communautés rurales en Dauphiné de la fin du XVIe au milieu du XVIIIe siècle.

  BONNIN, Bernard, 2001

• La tutelle des communautés d'habitants en Provence aux XVIIe et XVIIIe siècles. Bilan provisoire.

  EMMANUELLI, François-Xavier, 1976

• Le ministère public entre son passé et son avenir.

  RASSAT, Michèle-Laure, 1965

• Naissance d'un grand corps de l'État, les gens du Parlement de Paris (1345-1454).

  AUTRAND, Françoise, 1981

• L'administration provinciale à la fin de l'Ancien Régime. La police économique sous l'Ancien Régime.

  OLIVIER-MARTIN, François, 1988

• Ébauche d'un droit de la consommation. La protection du chaland sur les marchés toulousains aux XVIIe et XVIIIe. siècles. [Ouvrage].

  TUFFERY, Jeanne-Marie, 1998

• Les parlements face à l'absolutisme traditionnel.

  OLIVIER-MARTIN, François, 1988