Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Origine et statut de la bourgeoisie de Besançon [Doubs] aux XIIe et XIIIe siècles.

  MULLER, Georges, 1954

• Quelques observations sur le régime féodal et l'état nobiliaire de la région de Pontarlier [Doubs].

  COLOMBET, Albert, 1948

• La condition des sujets de Romainmôtiers à la fin du Moyen Âge. [Abbaye de Romainmôtier, Canton de Vaud, Suisse].

  POUDRET, Jean-François, 1968

• Régimes matrimoniaux et mutations sociales. Les époux bordelais (1450-1500). [Bordeaux, Gironde].

  LAFONT, Jacques, 1972

• La condition des gens mariés dans la famille périgourdine au XVe et au XVIe siècle. [Périgord].

  DUMAS, Auguste, 1908

• La condition des gens mariés en Provence aux XIVe, XVe et XVIe siècle.

  BONNECORSE, G., 1929

• La condition des enfants légitimes dans les pays romands au Moyen Âge.

  FAVRE, Lise, 1986

• La condition des personnes dans le Comté de Neuchâtel du XIIIe au début du XVIIe siècle.

  TRIBOLET, Maurice de, 1980

• Justice et droit privé au Val de Morteau [Doubs] au début du XIVe siècle.

  POUDRET, Jean-François, 2009

• La condition des sujets du prieuré de Corcelles au XVe siècle. [Corcelles-Cormondrèche, canton de Neuchâtel, Suisse].

  POUDRET, Jean-François, 1999

• Les actions d'état en droit romano-canonique : mariage et filiation (XIIe-XVe siècles). [Ouvrage].

  DEMOULIN-AUZARY, Florence, 2004

• À propos d'une charte de franchise. Notes sur l'organisation du tabellionage de Coiffy au XVe siècle et sur la condition des habitants de la Neuvelle-sous-Coiffy aux XVe et XVIe siècles. [Haute-Marne] .

  COLIN, O., 1960

• La condition juridique du bâtard d'après la jurisprudence du parlement de Paris, du Concile de Trente à la Révolution française.

  BARBARIN, R., 1960

• Note sur la dépendance personnelle en Haute-Provence au XIVe siècle.

  SAMARAN, Colette, 1957

• À propos des personnes et des terres féodales (conversions, dissociations, interférences).

  RICHARDOT, H., 1959

• Le statut des personnes et des biens dans la seigneurie de l'abbaye Notre-Dame de Châtillon-sur-Seine [Côte-d'Or] (XIIIe-XVIe siècles).

  PETOT, Michel, 1957

• La condition du mineur au Moyen Âge.

  HUBLOT, M. T., 1957

• L'anoblissement en France au temps de François Ier. Essai d'une définition de la condition juridique de la noblesse au début du XVIe siècle.

  BLOCH, Jean-Richard, 1978

• Du statut juridique des vicomtes de Marseille [Bouches-du-Rhône] aux XIe et XIIe siècles.

  ZARB, Mireille, 1951

• Les enfants au Moyen Âge (Ve-XVe).

  ALEXANDRE-BIDON, Danièle, 2004

• La reconnaissance civile des protestants dans les diocèses d'Agde, de Béziers et de Saint-Pons [Hérault].

  MARGOUM, Nadia, 1996

• La reconnaissance civile des protestants dans le diocèse de Montpellier.

  DETRANCHANT, Sophie, 1997

• La condition juridique des protestants de Lyon [Rhône] de l'édit de Nantes à la Révocation.

  BOFFARD, Tristan, 1997

• La noblesse de la fin du XVIe au début du XXe siècle, un modèle social ? [2 volumes].

  PONTET (sous la dir. de), Josette, 2002

• Histoire de la condition des personnes dans les royaumes d'Oviedo et de Léon.

  ROZIERE, Eugène de, 1855