Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Grandeur et décadence de l'idée de souveraineté dans la science juridique. Contribution à l'histoire de la philosophie du droit.

  CABEN-PEREIRA, (M.-C.), 1941

• Les Parlements et la notion de souveraineté nationale au XVIIIe siècle.

  BICKART, R., 1932

• "À ces causes...". Essai sur les préambules des ordonnances royales aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Thèse].

  SEIGNALET-MAUHOURAT, François, 2004

• Représentation et souveraineté chez les Enragés (1792-1794).

  GILLES, David, 2003

• La Cour de cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863).

  BOUGLÉ, Claire, 2005

• Puissance publique et fonction publique chez Charles Loyseau.

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2002

• Conception de l'État politique du parti dévot. À travers l'œuvre de ses représentants Mathieu de Morgues et Michel de Marillac.

  MAILLET, Caroline, 2004

• Souveraineté de la Nation et souveraineté du Peuple.

  VONGLIS, Bernard, 1999

• Daniel Guiran, prévôt à la place du Prévôt en Languedoc sous Louis XIII. Le renouveau de l'autorité hiérarchique dans les compagnies de robe courte en titre d'office des XVIe et XVIIe siècles, atout de la restauration de la souveraineté royale.

  LORGNIER, Jacques, 2004

• Histoire de la souveraineté de Dombes [Bresse, Bugey].

  GUICHEMON, Samuel, 1997