Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Sur les conditions de l'enregistrement au bailliage de Caen [Calvados] des édits de 1788 [résumé].

  CARABIE, Robert, 1961

• Justice et législation sous le règne de Louis XI. La norme juridique royale à la veille des Temps modernes. [Ouvrage].

  MARTIN, Frédéric F., 2010

• Le droit d'enregistrement des Cours souveraines sous Louis XIII.

  KADLEC, Lauriane, 2008

• L'enregistrement au bailliage de Caen [Calvados] deux édits de mai 1788.

  CARABIE, Robert, 1959

• Le chancelier et la loi au XVIe siècle : d'après l'œuvre d'Antoine Duprat, de Guillaume Poyet et de Michel de l'Hospital. [Ouvrage].

  ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2005

• Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous le règne de Henri IV. Inventaire analytique des registres X1a 8640 à 8646

  JUBERT, Gérard, 1993

• L'édit de Nantes et son enregistrement : genèse et publication d'une loi royale.

  BARBICHE, Bernard, 2000

• Les remontrances des cours supérieures sous le règne de Louis XIV (1673-1715).

  ANTOINE, Michel, 1993

• Les remontrances des cours supérieures au XVIIIe siècle. Essai de problématique et d'inventaire.

  ANTOINE, Michel, 1971

• Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle. [3 volumes].

  FLAMMERMONT, Jules, 1978

• Les remontrances du Parlement de Franche-Comté au XVIIIe siècle.

  PROST, F., 1936

• Le réveil des prétentions parlementaires à la mort de Louis XIV.

  BART, Jean, 1999

• La Révolution française face au système judiciaire d'Ancien Régime.

  LAFON, Jacqueline Lucienne, 2001

• La cour plénière. L'édit du 8 mai 1788.

  IOANID, C.-E., 1933

• Notice : Remontrances.

  MONNIER, François, 2005

• Les grandes remontrances de la Cour des Aides et la réforme de l'État.

  ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1976

• L'originalité du parlement de Nancy au lendemain du rattachement à la France. [Meurthe-et-Moselle].

  ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1996

• Conclusions du procureur général au Parlement de Paris relatives à la vérification et à l'enregistrement des lettres patentes (quelques exemples du commencement du règne de Louis XIII).

  DILLAY, (M.), 1955

• Le Parlement de Bordeaux et la « <i>loi</i> (1451-1547). [Gironde]. [Ouvrage].

  FRÊLON-ALLONNEAU, Élise, 2011

• "À ces causes...". Essai sur les préambules des ordonnances royales aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Thèse].

  SEIGNALET-MAUHOURAT, François, 2004

• Le discours de la flagellation (3 mars 1766).

  ANTOINE, Michel, 1955

• Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIe siècle (1700-1792). [Thèse].

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2005