Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les hommes de fief sur plume créés à la Cour féodale de Hainaut de 1566 à 1794. Origine du notariat en Hainaut. Répertoire (Tablettes du Hainaut, Recueil I).

  LOUANT, Armand, 1961

• Essai sur la mainferme dans le Hainaut.

  LECOMTE, M.-A., 1911

• Sources du droit rural du quartier d'Entre-Sambre-et-Meuse, t. I.

  GÉNICOT, Léopold, 1968

• Coutumes du pays et comté de Hainaut (3 vol.).

  FAIDER, Ch., 1871

• Un document d'histoire rurale : le dénombrement de la seigneurie de Comines [Belgique] (1470).

  DUVOSQUEL, Jean-Marie, 1971

• Actes et documents anciens intéressant la Belgique.

  DUVIVIER, Ch., 1898

• La politique agricole en Hainaut sous Marie-Thérèse.

  DUPONT, J., 1947

• Le domaine des comtes de Hainaut du Xe au XIIIe siècle.

  BRUWIER, M.-A., 1970

• Sigillographie et histoire sociale. L'emploi du sceau dans une communauté rurale du Tounaisis (XVe siècle)

  BILLEN, Claire, 1970

• Le Hainaut. Évolution historique d'un concept géographique.

  ARNOULD, M.-A., 1969

• Le plus ancien acte en langue d'oïl : la charte-loi de Chièvres [Hainaut, Belgique] (1194).

  ARNOULD, M.-A., 1965

• L'incidence de l'impôt sur les finances d'un village à l'époque bourguignonne : Boussoit-sur-Haine [Belgique] (1400-1555).

  ARNOULD, M.-A., 1962

• Les communautés rurales en Hainaut.

  ARNOULD, Maurice-A., 1987

• La trace des communautés rurales dans la toponymie walonne.

  MICHEL, Jacques-Henri, 1987

• Les communautés rurales d'Ancien Régime en Flandre : caractéristiques et essai d'interprétation comparative.

  MERTENS, J., 1987

• Enseignement primaire et alphabétisation dans l'agglomération bruxelloise de 1830 à 1879 [Bruxelles, Belgique].

  BOON, H., 1969

• Statuts de la Faculté des arts de Louvain [Belgique] (1567-1568).

  PAQUET,, 1971

• Matricule de l'Université de Louvain [Belgique] [6 vol.].

  Universités,, 1961

• L'évolution du droit des mineurs en Belgique.

  SOMERHAUSEN, Colette, 1977

• Les procureurs généraux du conseil de Namur sous le régime autrichien. Leur action en matière politique (1752-1792).

  DOUXCHAMPS-LEFÈVRE, Cécile, 1961

• Le statut des étrangers en Belgique du XIIIe au XXe siècle.

  GILISSEN, John, 1958

• Les villes belges. Histoire des institutions économiques et sociales.

  VAN WERVEKE, Hans, 1955

• Histoire du droit et nationalisme en Belgique au XIXe siècle.

  STEVENS, Fred, 2006

• Comment la commune de Tournai [Belgique] devint son propre seigneur justicier (La conquête des échevinages).

  ROLLAND, P., 1934

• Les origines de la commune de Tournai [Belgique]. Histoire interne de la seigneurie épiscopale tournaisienne.

  ROLLAND, P., 1931