Belgique
Collection
Contenus
-
Les terriers du comté de Namur [Belgique] (1601-1612).
BROUWERS, D.-D., 1931 -
Le régime légal des États souverains de Namur.
DOUXCHAMPS-LEFÈVRE, Cécile, 1980 -
La rédaction des coutumes en Belgique au XVIe et XVIIe siècles.
GILISSEN, John, 1962 -
Coutumes de Namur et Coutumes de Philippeville (t. I).
GRANDGAGNAGE, J., 1869 -
L'individu face au pouvoir dans le comté de Namur à l'époque moderne.
DOUXCHAMPS-LEFÈVRE, Cécile, 1989 -
De l'édit de Worms à la paix d'Augsbourg (1521-1555). Étude critique de la législation liégeoise en matière d'hérésie.
HARSIN, Paul, 1959 -
Les institutions du pays de Liège au XVIIIe siècle, leur décadence et leur dernier état.
SAGE, H., 1908 -
Essai sur l'histoire du droit criminel dans l'ancienne principauté de Liège.
POULLET, E., 1874 -
Réflexions sur le diplôme de Philippe de Souabe confirmant les franchises des bourgeois de la ville de Liège.
DESPY, Georges, 1973 -
Observations sur la jurisprudence du tribunal des Vingt-Deux relative à la communauté rurale à la fin de l'Ancien Régime.
JACOB, R., 1979 -
L'agonie du tribunal des Vingt-Deux.
MEYERS, A., 1973 -
Le tribunal des Vingt-Deux et l'abbé de Saint-Trond devant le Conseil Aulique. Contribution à l'étude du règne de Charles-Louis d'Oultremont.
FAGNANT, I., 1967 -
Inventaire des archives du Tribunal et des Réviseurs des Vingt-Deux de l'ancien pays de Liège et Comté de Looz [Belgique]
STREKKE, J., 1954 -
L'action de menée hors loi dans le droit public de la principauté de Liège. Une tentative de protection de l'individu sous l'Ancien Régime ?
JACOB, Robert, 1989 -
Documents nouveaux sur les mœurs populaires et le droit de vengeance dans les Pays-Bas au XVe siècle.
PETIT-DUTAILLIS, Charles, 1908 -
Puissance paternelle et majorité émancipatrice dans l'ancien droit de la Belgique et du nord de la France.
GILISSEN, John, 1960 -
L'économie rurale namuroise au bas Moyen Âge, I. La seigneurie foncière.
GÉNICOT, Léopold, 1943 -
Quelques réflexions sur la situation de l'individu face au pouvoir dans les Pays-Bas de l'Ancien Régime.
PREVENIER, Walter, 1989 -
Les villes au pays de Luxembourg (1196-1383).
JOSET, C.-J., 1940 -
Coutumes des pays, duché de Luxembourg et comté de Chiny [Belgique].
LECLERCQ, N.-J., 1867 -
Les records de coutumes du pays de Stavelot [Belgique].
PONCELET, E., 1958 -
Recueil des ordonnances de la principauté de Stavelot (648-1794).
POLAIN, M.-L., 1864 -
Notes sur les États de la principauté de Stavelot-Malmédy à l'époque moderne (1472-1792).
MOISSE-DAXHELET, G., 1965 -
La principauté de Stavelot-Malmédy à la fin de l'Ancien Régime. Carte de la principauté en 1789. Dénombrement des maisons, des chevaux et des bestiaux vers 1750.
HANSOTTE, Georges, 1973 -
L'organisation administrative des communautés rurales du Pays de Stavelot aux temps modernes.
HANSOTTE, Georges, 1966