Belgique
Collection
Contenus
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Édition cumulative du Code civil [2 vol.].
HEIRBAUT (éd. par), Dirk, 2004 -
Histoire socio-politique de la justice en Belgique de 1830 à nos jours.
HEIRBAUT (éd. par), Dirk, 2004 -
Les Pays-Bas espagnols et les États du Saint-Empire (1559-1679). Priorités et enjeux de la diplomatie en temps de troubles.
WEIS, Monique, 2003 -
L'immigration oubliée [XIXe siècle] : l'histoire des Belges en France.
POPELIER, Jean-Pierre, 2003 -
Histoire de la Belgique sous l'occupation française en 1792 et 1793.
TASSIER, S., 1934 -
L'opinion de Goswin de Fierlant [1735-1804] sur les preuves en matière criminelle.
BOSCH, Jan Willem, 1965 -
Documents au sujet de la torture : correspondance du Conseil de Flandre avec les gouverneurs généraux (1781-1784).
DU BOIS, A., 1894 -
Beccaria et Voltaire chez Goswin de Fierlant et quelques autres juristes belges et néerlandais.
BOSCH, J.-W., 1961 -
Les idées modernes de Joseph II sur l'organisatrion judiciaire dans les Pays-Bas autrichiens
WARLOMONT, R.-C., 1959 -
Les Phases de la codification et de l'homologation des coutumes dans les XVII provinces des Pays-Bas.
GILISSEN, John, 1950 -
Organisation et style du Grand Conseil de Malines [avec en annexe] : La Procédure Criminelle sous l'Ancien Régime (Grand Conseil de Malines).
SIMON, J., 1921 -
Liste chronologique provisoire des ordonnances intéressant le droit privé et pénal de la villes de Bruxelles [Belgique].
GODDING, Philippe, 1953 -
Les notaires publics et les comtes palatins. Enquête de l'an 1455.
PONCELET, E., 1940 -
Étude diplomatique sur le tabellionage royal de Tournai au Moyen Âge (1367-1521). [Belgique].
NELIS, H., 1904 -
Les notaires publics du XIIIe au XVIe siècle spécialement au Franc de Bruges [Belgique].
YERNEAUX, J., 1913 -
Les origines du notariat public en Belgique (1269-1320).
NELIS, H., 1923 -
Examen des plus anciennes chartes de l'officialité de Liège [Belgique]. Notice d'histoire institutionnelle et de diplomatique.
BROUETTE, Émile, 1961 -
Les doyens de chrétienté. Étude de diplomatique sur leurs actes de juridictions gracieuse en Belgique au XIIIe siècle.
NELIS, H., 1924 -
Étude diplomatique sur la juridictions gracieuse des échevins en Belgique (1150-1300).
NELIS, H., 1937 -
La « mise à la gehenne » par le souverain mayeur de Liège [Belgique]. Commentaire d'un passage de Hemricourt.
GESSLER, J., 1932 -
Aspects de la preuve testimoniale en Flandre au XIIIe et XIVe siècles.
LAMEERE, J.-J.-E., 1907 -
Les combats judiciaires à propos d'un appel en champ clos à Namur [Belgique].
BORMANS, S., 1881 -
Le duel judiciaire du comte de Fauquembergue et du seigneur de Sorel (Mons 29 juin 1372)
BRASSARD, F., 1885 -
Évolution du droit pénal germanique en Hainaut jusqu'au XVe siècle.
CATTIER, Félicien, 1893 -
Histoire du droit pénal dans l'ancien duché de Braban [2 vol.].
POULLET, E., 1867