Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'impôt de répartition dans le Tournaisis au XVIe siècle [résumé de communication]. [Tournai, Belgique].

  ARNOULD, M.-A., 1964

• Les Juifs dans les Pays-Bas au Moyen Âge.

  STENGERS, Jean, 1950

• Jansénisme et antijansénisme dans les diocèses de Boulogne-sur-Mer et de Tournai - spécialement dans la région lilloise. [Pas-de-Calais, Belgique, Lille, Nord].

  MAHIEU, chanoine L., 1948

• Les États dans les Pays-Bas méridionaux.

  TRENARD, Louis, 1983

• Les démocrates belges de 1789, étude sur le voncklisme et la Révolution brabançonne.

  TASSIER, S., 1930

• Histoire de la Belgique. [4 vol.].

  PIRENNE, Henri, 1902

• La genèse de la frontière franco-belge. Les variations des limites septentrionales de la France de 1659 à 1789.

  GIRARD d'ALBISSIN, Nelly, 1970

• Le pouvoir dans la ville au XVIIIe siècle. Pratiques politiques, notabilité et éthique sociale de part et d'autre de la frontière franco-belge. [Ouvrage].

  GUIGNET, Philippe, 1990

• Le rêve de l'Etat-Ville : ambitions gantoises, réalités bourguignonnes et conflits juridico-financiers (CA. 142).

  BOONE, Marc, 2011

• L'ordre judiciaire en Belgique au début de l'indépendance (1830-1832).

  GILISSEN, John, 1983

• La Belgique sous l'annexion à la France (1795-1813) : l'acceptation des nouvelles institutions judiciaires et du droit français.

  VAN GOETHEM, Herman, 1997

• Tableau des présidents, juges, greffiers, etc. du Tribunal de commerce de Saint-Nicolas. [Belgique].

  DEHAAS, E., 1892

• Le tribunal de commerce de Saint-Nicolas (1809-1898). [Belgique].

  WILLEMSEN, G., 1898

• Le tribunal de commerce de Gand (1798-1898). [Belgique].

  MEES-BRAUN, E., 1899

• Inventaire des archives du tribunal de commerce de Namur (1799-1934). [Belgique].

  JACQUET-LADRIER, Françoise, 2008

• Le Tribunal de Commerce de Liège depuis sa fondation jusqu'à nos jours (1798-1948). [Belgique].

  Tribunal de Commerce de Liège,, 1948

• Chambres de commerce et tribunaux de commerce en Belgique au XVIIIe siècle : contribution à l'histoire économique et juridique.

  VAN HOUTTE, Hubert, 1910

• La juridiction consulaire en Belgique au cours du XVIIIe siècle.

  PELGRIMS, Gustave, 1948

• Les tribunaux de commerce dans les départements réunis. [Belgique].

  LOGIE, Jacques, 1998

• Le tribunal de Commerce en Belgique : Une juridiction exemplaire ?

  TROISFONTAINES, Pierre, 2000

• Le tribunal de Commerce.

  HORSMANS, Guy, 1968

• Le débat à propos des tribunaux de commerce en Belgique depuis 1807.

  MARTYN, Georges, 2008

• Anvers et les innovations de la technique financière aux XVI-XVIIe siècles.

  VAN DER WEE, Herman, 2011

• L'usure face au marché : Lessius (1554-1623) et l'escompte des lettres obligataires.

  DECOCK, Wim, 2008

• Laurent Vandenhane (1617-1683).

  DAUCHY, Serge, 2007