Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les sympathies jansénistes à Mons à la fin du XVIIe siècle. [Hainaut, Belgique].

  JACQUES, E., 1965

• Louis XVIII à Gand en 1815.

  HAESAERT, Jean-Paul, 1967

• Trésors monétaires à prédominance française trouvés en Belgique (XIIe-XIIIe siècles).

  FONTAINE,, 1967

• Les invasions normandes en Belgique au IXe siècle. Le phénomène et sa répercussion dans l'historiographie médiévale.

  HAENENS, Albert d', 1967

• Occupants et occupés. la répression en Belgique en l'an III.

  DEVLEESHOUWER, Robert, 1967

• Répression des maraudes dans l'ancien droit belge.

  CONSTANT, Jean, 1967

• La suppression du couvent des récollets à Tirlemont en 1796-1797. [Brabant, Belgique].

  CLERCQ, Charles de, 1967

• Anvers de 1585 à 1650. [Belgique].

  BRULEZ, Wilfried, 1967

• Bibliographie de l'histoire de Belgique, 1966.

  Bibliographie de Belgique,, 1967

• Documents relatifs au mouvement ouvrier dans la province de Namur au XIXe siècle. 1re partie (1794-1848). [Belgique].

  BAYER-LOTHE, Jeannine, 1967

• Les conscriptions dans la commune de Pesche à la période française (1793-1815). [Couvin, Belgique].

  BAUDET, M., 1967

• Recherches sur l'histoire des finances publiques en Belgique. Tome I.

  ARNOULD <i> et alii</i>, A., 1967

• L'impôt direct dans le Tournaisis au début du régime espagnol (1523-1571). [Tournai, Belgique].

  ARNOULD, A., 1967

• Recueil de l'ancienne jurisprudence de la Belgique. les arrêts et jugés du Parlement de Paris sur appels flamands conservés dans les registres du Parlement. [3 volumes].

  VAN CAENEGEM, Raoul-C., 1966

• Note sur les femmes dans les appels flamands au Parlement de Paris.

  VAN CAENEGEM, Raoul C., 2012

• Introduction historique aux appels flamands au Parlement de Paris (1320-1521).

  DAUCHY, Serge, 2002

• Le dossier de procédure inédit d'une cause d'appel devant le Parlement de Paris entre Nieuport et Ypres (1505-1507). [Belgique].

  DAUCHY, Serge, 1999

• Les appels flamands au Parlement de Paris. Regestes des dossiers de procès reconstitués d'après les registres du Parlement et les sources conservées dans les dépôts d'archives de Belgique et du nord de la France.

  DAUCHY, Serge, 1998

• Le Parlement de Paris et les Pays-Bas bourguignons.

  DAUCHY, Serge, 1993

• Le Parlement de Paris juge conciliant ou arbitre contraignant ? Les conflits entre Philippe le Bon et ses bonnes villes de Flandres.

  DAUCHY, Serge, 1993

• Le privilège de bannissement de la ville de Tournai devant la chambre criminelle du Parlement à la fin du Moyen Âge. [Belgique].

  CARBONNIÈRES, Louis de, 2007

• Le statut de la femme dans l'ancien droit belge. [1]

  GILISSEN, John, 1962

• Coutumes des pays et comté de Flandre. quartier de Bruges. Coutumes des petites villes et seigneiries enclavées. Volume 1, Ardenbourg, Biervliet, Blankenberghe. [Belgique].

  GILLIODTS-VAN SEVEREN, L., 1890

• La naissance du Conseil d'État de Belgique : une histoire française ?

  BOUVIER, Philippe, 2012

• Justice, grâce et législation. Genèse de l'État et moyens juridiques dans les Pays-Bas (1200-1600).

  CAUCHIES, Jean-Marie, 1994