Juridiction gracieuse - Justice gracieuse
Collection
Contenus
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La culture matérielle dans la justice de Mordelles au XVIIIe siècle à travers l'étude des inventaires après décès. [Ille-et-Vilaine].
FAVER, Gaëlle, 1994 -
La juridiction gracieuse après le Code de procédure civile et jusqu'à la loi du 15 juillet 1944.
FOYER, Jean, 1985 -
Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen âge : institutions, acteurs et pratiques. [Thèse].
MATHIEU, Isabelle, 2009 -
La dette et le juge. Juridiction gracieuse et juridictions contentieuse du XIIIe au XVe siècle (France, Italie, Espagne, Angleterre, Empire).
MAYADE-CLAUSTRE, Julie (sous la dir. de), 2006 -
L'authentification des actes privés dans la France médiévale : notariat public et juridiction gracieuse.
BAUTIER, Robert-Henri, 1989 -
La juridiction gracieuse après le Code de procédure civile et jusqu'à la loi du 15 juillet 1944.
FOMER, Jean, 1983 -
Juridiction gracieuse, tabellionage et société en Puisaye à la fin du XIVe siècle : l'apport des registres de Saint-Fargeau et de Mézilles. [Yonne].
RAZE, Jean-Baptiste, 2005 -
Un acteur de la protection sociale : le juge de paix dans sa fonction de juridictions gracieuse.
GALLINATO-CONTINO, Bernard, 2008 -
La justice de paix, traité théorique et pratique des attributions contentieuses et gracieuses des juges de paix. [2 volumes].
ROMANETTI, Gervais, 1954 -
Du problème de la tutelle des enfants naturels et du rôle du juge de paix en cette matière : étude théorique et pratique, projet de réforme.
LATTE, Guy, 1944 -
Des fonctions des juges de paix en matière civile non contentieuse.
BOUSQUET, A., 1913 -
La vie quotidienne dans le canton de Salies-du-Salat au XIXe siècle. Étude des actes du domaine gracieux de la justice de paix, 1806-1900. [Haute-Garonne].
GRAND, Alexandrine, 2006 -
Société rurale et Révolution : l'apport des actes de deux justices de paix de l'Allier (Bellenaves et Ebreuil 1791-fin de l'an VI). [Thèse].
DURAND-COQUARD, Claude, 1998 -
Une réhabilitation ? Les justice seigneuriales au XVIIIe siècle.
GARNOT, Benoît, 2005 -
Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge. [Ouvrage].
MATHIEU, Isabelle, 2011 -
L'organisation de la juridiction gracieuse à Paris dans le dernier tiers du XIIIe siècle : l'officialité et le Châtelet.
CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1963 -
Conclusion. [La dette et le juge].
GAUVARD, Claude, 2006 -
L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction gracieuse [1277] et son application en Champagne dès 1280.
CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1961 -
L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne du milieu du XIIIe siècle à la fin du XVe siècle.
BAUTIER, Robert-Henri, 1958 -
Les doyens de chrétienté. Étude de diplomatique sur leurs actes de juridictions gracieuse en Belgique au XIIIe siècle.
NELIS, H., 1924 -
Étude diplomatique sur la juridictions gracieuse des échevins en Belgique (1150-1300).
NELIS, H., 1937 -
Chronique des tabellions et notaires en exercice à la résidence de Fécamp [Seine-Maritime].
DUBOYS FRESNEY, Yves, 2003 -
La genèse du notariat public en pays de coutumes (IXe siècle - fin XVe siècle).
RIGAUDIÈRE, Albert, 2003 -
La justice de proximité : une approche historique
MÉTAIRIE, Guillaume, 2004 -
L'ordonnance de Philippe le Hardi et l'organisation de la juridiction gracieuse.
CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1935