Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen âge : institutions, acteurs et pratiques. [Thèse].

  MATHIEU, Isabelle, 2009

• La dette et le juge. Juridiction gracieuse et juridictions contentieuse du XIIIe au XVe siècle (France, Italie, Espagne, Angleterre, Empire).

  MAYADE-CLAUSTRE, Julie (sous la dir. de), 2006

• L'authentification des actes privés dans la France médiévale : notariat public et juridiction gracieuse.

  BAUTIER, Robert-Henri, 1989

• La juridiction gracieuse après le Code de procédure civile et jusqu'à la loi du 15 juillet 1944.

  FOMER, Jean, 1983

• Juridiction gracieuse, tabellionage et société en Puisaye à la fin du XIVe siècle : l'apport des registres de Saint-Fargeau et de Mézilles. [Yonne].

  RAZE, Jean-Baptiste, 2005

• Un acteur de la protection sociale : le juge de paix dans sa fonction de juridictions gracieuse.

  GALLINATO-CONTINO, Bernard, 2008

• La justice de paix, traité théorique et pratique des attributions contentieuses et gracieuses des juges de paix. [2 volumes].

  ROMANETTI, Gervais, 1954

• Du problème de la tutelle des enfants naturels et du rôle du juge de paix en cette matière : étude théorique et pratique, projet de réforme.

  LATTE, Guy, 1944

• Des fonctions des juges de paix en matière civile non contentieuse.

  BOUSQUET, A., 1913

• La vie quotidienne dans le canton de Salies-du-Salat au XIXe siècle. Étude des actes du domaine gracieux de la justice de paix, 1806-1900. [Haute-Garonne].

  GRAND, Alexandrine, 2006

• Société rurale et Révolution : l'apport des actes de deux justices de paix de l'Allier (Bellenaves et Ebreuil 1791-fin de l'an VI). [Thèse].

  DURAND-COQUARD, Claude, 1998

• Une réhabilitation ? Les justice seigneuriales au XVIIIe siècle.

  GARNOT, Benoît, 2005

• Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge. [Ouvrage].

  MATHIEU, Isabelle, 2011

• L'organisation de la juridiction gracieuse à Paris dans le dernier tiers du XIIIe siècle : l'officialité et le Châtelet.

  CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1963

• Conclusion. [La dette et le juge].

  GAUVARD, Claude, 2006

• L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction gracieuse [1277] et son application en Champagne dès 1280.

  CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1961

• L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne du milieu du XIIIe siècle à la fin du XVe siècle.

  BAUTIER, Robert-Henri, 1958

• Les doyens de chrétienté. Étude de diplomatique sur leurs actes de juridictions gracieuse en Belgique au XIIIe siècle.

  NELIS, H., 1924

• Étude diplomatique sur la juridictions gracieuse des échevins en Belgique (1150-1300).

  NELIS, H., 1937

• Chronique des tabellions et notaires en exercice à la résidence de Fécamp [Seine-Maritime].

  DUBOYS FRESNEY, Yves, 2003

• La genèse du notariat public en pays de coutumes (IXe siècle - fin XVe siècle).

  RIGAUDIÈRE, Albert, 2003

• La justice de proximité : une approche historique

  MÉTAIRIE, Guillaume, 2004

• L'ordonnance de Philippe le Hardi et l'organisation de la juridiction gracieuse.

  CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1935