Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La formation du droit minier français. L'exemple du Dauphiné (XIVe-début XVe siècle).

  GAUCHE, Sylvain, 2003

• Le droit social dans les houillères françaises (1810-1939). [Thèse].

  DEBRABANT, François-Xavier, 2001

• Le juge, la veuve et l'orphelin : les suites judiciaires d'une catastrophe minière à Montceau-les-Mines en 1895. [Saône-et-Loire].

  FORTUNET, François, 2004

• Une approche du droit minier en Dauphiné (XIVe-début XVe siècle).

  BAILLY-MAÎTRE, Marie-Christine, 2002

• Pontgibaud en Auvergne [Puy-de-Dôme] : la ville, le château, le comté, les mines.

  TARDIEU, Ambroise, 1992

• Étude historique sur Marles-les-Mines [Pas-de-Calais].

  RATEL, Jean, 1998

• Le droit des mines, manufactures et débits de sel dans la baronnie de Fleckenstein-Soubise et les seigneuries voisines [Bas-Rhin].

  STREICHER, Jean-Claude, 1996

• Les caisses des mineurs d'Echery, "Die Knappschaftskasse zu Eckrich".

  GUERRE, Daniel, 1996

• A la découverte des mines du Thillot [Vosges] (vallée de la Haute-Moselle).

  CREUSOT, Daniel, 1996