Fiscalité directe
Collection
Contenus
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L'impôt direct dans le Tournaisis au début du régime espagnol (1523-1571). [Tournai, Belgique].
ARNOULD, A., 1967 -
L'imposition des biens d'église dans les grands pays catholiques au XVIIIe siècle (Contribution à l'étude des relations entre l'Église chrétienne et les pouvoirs séculiers).
VILLERS, Robert, 1965 -
L'assiette de l'impôt direct à la fin du XIVe siècle : le livre d'estime des consuls de Saint-Flour pour les années 1380-1385. [Cantal].
RIGAUDIÈRE, Albert, 1979 -
Les dernières impositions royales du clergé d'Alsace.
GUTH, Antoine, 1964 -
L'impôt de répartition dans le Tournaisis au XVIe siècle [résumé de communication]. [Tournai, Belgique].
ARNOULD, M.-A., 1964 -
La fin des impositions directes d'Ancien Régime en Bourgogne.
SAINT-JACOB, Pierre de, 1947 -
Les impôts directs sous l'Ancien Régime, principalement au XVIIIe siècle.
MARION, Marcel, 1910 -
La fiscalité directe au temps de Louis XIV.
BARBIER, Madeleine, 2009 -
La répartition des impôts directs à la fin de l'Ancien Régime.
SCHNERB, Robert, 1960 -
<i>Le roi doit vivre du sien</i> : la théorie de l'impôt en France, XIIIe-XVe siècle. [Ouvrage]
SCORDIA, Lydwine, 2005 -
Les contributions directes dans le département des Alpes-Maritimes, de 1793 à l'an VIII. [Thèse].
TROFIMOFF, J., 1958 -
Le recouvrement des impôts directs sous l'Ancien Régime.
VILLAIN, J., 1952 -
L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifée (1715-1789).
TOUZERY, Mireille, 1994 -
Taxinomie des contribuables : le classement fiscal en France de 1695 à 1789.
TOUZERY, Mireille, 2003 -
L'huile et le vin. Un commerce sous très haute surveillance. L'exemple d'Aix-en-Provence au XVIIe siècle.
DUMOULIN, Jacqueline, 2005 -
Réformation des fouages de 1426 : diocèse ou évêché de Cornouaille.
TORCHET, Hervé, 2001 -
La taxation du plaisir comme impôt d'après guerre. La taxe sur les billards.
BURGAUD, Emmanuelle, 2006 -
Recueil de textes et de tableaux relatifs à la patente à l'époque de la Révolution dans le département du Puy-de-Dôme.
SCHNERB, Robert, 1933 -
Les contributions directes à l'époque de la Révolution dans le département du Puy-de-Dôme.
SCHNERB, (R.), 1933 -
Essai sur le "Général de la paroisse" en Bretagne, particulièrement dans le diocèse de Nantes et au dernier état du droit.
PERRAUD, A., 1926 -
La mise en place des contributions foncières et mobilières dans le département de l'Hérault, 1789 - an XII.
SOULA, Mathieu, 2004 -
Notice : Paulette (Déclaration royale du 12 décembre 1604, créant un "droit annuel" généralement connu sous le nom de ).
BLUCHE, François, 2005 -
Notice : Fiscalité directe.
BAYARD, Françoise, 2005 -
Notice : Recettes ordinaires.
DESSERT, Daniel, 2005 -
L'impôt sur le revenu en Lorraine et Barrois au XVIIIe siècle : les vingtièmes.
GRANDSIRE, R., 1927