Personnalité juridique
Collection
Contenus
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La personnalité morale des sociétés depuis le XIXe siècle en France, en Allemagne et en Angleterre. [Thèse].
CHIRON, Guillaume, 2008 -
La formation historique de la théorie de l'acte administratif unilatéral. [Thèse].
GIRARD, Anne-Laure, 2011 -
Les personnes juridiques privées en droit canonique. Du code de 1917 au code de 1983, analyse et évaluation à partir des associations privées de fidèles en France. [Thèse].
MIAYOUKOU, Hervé, 2011 -
Corps et âme : une histoire de la personne au Moyen Âge.
BASCHET, Jérôme, 2016 -
<i>Hegel et la Révolution française</i>. Suivi de <i>Personne et propriété selon Hegel</i>.
RITTER, Joachim, 1970 -
Personne et propriété selon Hegel (principes de la philosophie du droit, p. 34-81).
RITTER, Joachim, 1968 -
La personnalité juridique dans l'œuvre de Raymond Saleilles. Synthèse de l'ouvrage "<i>De la personnalité juridique</i>".
MANCINI, Anna, 2007 -
Une chose baptisée ? Le statut juridique de l'esclave des colonies française au regard du Code noir.
LE GUERN, Erwann, 2003 -
La personnalité juridique des animaux jugés au Moyen Âge (XIIIe-XVIe siècles).
CHAUVET, David, 2012 -
Singularités matrimoniales chez les anciens germains: le rapt et le droit de la femme à disposer d'elle-même.
KALIFA, Simon, 1970 -
<i>Infans conceptus</i>. Existence physique et existence juridique.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 1994 -
Quelques remarques sur la continuité des "personnes juridiques" en droit romain classique.
CHEVREAU, Emmanuelle, 2009 -
Les juridictions coloniales devant la Cour de cassation : essai de contribution de la Cour de cassation à l'émergence des droits civils des noirs dans les colonies françaises d'Amérique de 1828 à 1848.
TANGER, Margaret, 2007 -
La construction de l'unité civique. Chose publique, choses communes, choses n'appartenant à personne et représentation.
THOMAS, Yan, 2002 -
De la communauté médiévale à la commune moderne en France (personnalité juridique de la communauté).
TIMBAL, Pierre-Clément, 1984 -
La personnalité juridique en droit ecclésiastique, spécialement chez les décrétistes et les décrétalistes et dans le code de droit canonique.
GILLET, P., 1927 -
Notice "Personne morale".
PAYNOT-ROUVILLOIS, Anne, 2003 -
Notice "Personne".
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 2003 -
<i>Corpus id est persona</i> ? Réflexions à propos de la situation juridique du corps humain.
LECA, Antoine, 2004 -
<i>Corpus contra formam humani generis</i>. Le monstre en droit romain
LECA, Antoine, 2005 -
<i>Corpus defuncti</i>. Les limites à la dissolution de la personnalité par la mort dans la Compilation de Justinien.
LECA, Antoine, 2004