Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La banqueroute frauduleuse en Languedoc au XVIIIe siècle : entre négociation et répression.

  SOULA, Mathieu, 2009

• Éd. : Enquêtes administratives d'Alphonse de Poitiers, arrêts de son Parlement tenu à Toulouse [Haute-Garonne] et textes annexes (1249-1271).

  FOURNIER, P.-F., 1959

• Une enquête concernant l'application de la déclaration du roi de 1736, dans le ressort du Parlement de Toulouse.

  BLAQUIÈRE, Henri, 1959

• Le Parlement de Toulouse et l'administration royale laïque (1420-1525 environ). [2 volumes]

  VIALA, André, 1953

• Le Parlement de Toulouse et la vie religieuse en Languedoc au début du XVIe siècle.

  RIGAL, Nathalie, 1999

• Les jeux floraux de Toulouse au XVIIe siècle : pratique poétique, identité urbaine, intégration monarchique.

  LUCIANI, Isabelle, 2002

• Jean-Gabriel Rigaut, avocat-général au Parlement de Toulouse.

  PETRIS, C., 1996

• De Resseguier, dernier procureur général au Parlement de Toulouse.

  GABE (du),, 2007

• Les gens du roi et le parquet du Parlement de toulouse (1750-1790).

  FABBRI, C., 1996

• La marquis de Pégueirolles, avocat général et président à mortier au Parlement de Toulouse.

  DOUAIS, C., 1892

• Pier de Belloy, conseiller du roi et avocat général au Parlement de Toulouse.

  BENECH, R., 1885

• La procédure civile au parlement de Toulouse [Haute-Garonne] : l'ordonnance civile de 1667 mise en pratique.

  LEFÈVRE, Caroline, 2005

• Les idées politiques à Toulouse à la veille de la Réforme. Recherches autour de l'œuvre de Guillaume Benoît (1455-1516). [Ouvrage].

  ARABEYRE, Patrick, 2003

• Les avocats au Parlement de Toulouse au XVIIIe siècle. [Haute-Garonne].

  CASTAN, Nicole, 1992

• Une élite culturelle : les parlementaires toulousains [Toulouse, Haute-Garonne] du XVIIIe siècle. Quelques pistes de recherche.

  TAILLEFER, Michel, 1996

• Les parlementaires dans la vie municipale et sociale de Toulouse [Haute-Garonne].

  SCHNEIDER, Robert A., 1996

• Cours souveraines et états de Languedoc (1787-1789).

  DONNADIEU, Jean-Pierre, 1996

• Le parlement de Toulouse et la vie économique du ressort, 1735-1789.

  THOMAS, Jack, 1996

• Le parlement de Toulouse [Haute-Garonne] et les communautés d'habitants du Languedoc au XVIIIe siècle.

  FOURNIER, Georges, 1996

• Les relations politiques entre le parlement de Toulouse [Haute-Garonne] et les capitouls, de 1540 environ à 1752.

  MAILLES, Thierry, 1996

• Le parlement de Toulouse et les justices subalternes au XVIIIe siècle. [Haute-Garonne].

  BASTIER, Jean-Louis, 1996

• L'activité du parlement de Toulouse [Haute-Garonne] en 1750.

  BOISSE, Emmanuelle, 1996

• Les arrêtistes du Parlement de Toulouse [Haute-Garonne].

  POUMARÈDE, Jacques, 1996

• Gestion criminelle et protection judiciaire dans la France d'Ancien Régime : le parlement de Toulouse [Haute-Garonne] au XVIIIe siècle

  CASTAN, Yves, 1996

• Les premiers arrêts criminels du parlement de Toulouse [Haute-Garonne].

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1996