Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le conflit de Louis XII et de Jules II devant le Parlement de Toulouse (1510-1512). [Légitimité de la guerre au pape ?].

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1979

• Joseph-Gaspard de Maniban, premier président du Parlement de Toulouse, de 1722 à 1762. [Thèse].

  CLAIR, Sylvie, 1980

• Procédures criminelles en Languedoc au XVIIIe siècle. : les excuses d'un paysan devant la cour souveraine.

  CASTAN, Y., 1979

• Un pittoresque procès devant le Parlement de Toulouse au XVe siècle. [Haute-Garonne].

  ALAUZIER, Louis d', 1972

• Le parlement de Toulouse et les affaires de l'Église au milieu du XVe siècle.

  OURLIAC, Paul, 1970

• Jurisprudence du Parlement de Toulouse au XVe siècle. Étude d'une collection d'arrêts [<i>Arresta Parlamenti Tholosani</i>, édités par Charles Dumoulin].

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1971

• Attitudes et motivations dans les conflits entre seigneurs et communautés devant le Parlement de Toulouse au XVIIIe siècle.

  CASTAN, Yves, 1969

• Mentalités rurales et urbaines à la fin de l'Ancien Régime dans le ressort du Parlement de Toulouse d'après les sacs à procès criminels de 1730 à 1790.

  CASTAN, Yves, 1971

• La criminalité familiale dans le ressort du Parlement de Toulouse, de 1690 à 1730.

  CASTAN, Nicole, 1971

• Toulouse et la tutelle financière royale au XVIIIe siècle : l'exemple d'une résistance (1688-1789). [Haute-Garonne].

  SOULA, Mathieu, 2007

• La juridiction des gabelles en Languedoc sous l'Ancien Régime. [Thèse].

  JAVANAUD, Caroline, 2010

• L'ombre portée du parlement de Paris sur le premier recueil d'arrêts toulousain (début du XVIe siècle).

  ARABEYRE, PAtrick, 2014

• Mémoire judiciaire du parlement de Toulouse : le projet de <i>Corpus parlamenteum</i> d'Étienne Aufreri à la fin du XVe siècle.

  ARABEYRE, Patrick, 2009

• L'arrestation des anciens avocats au Parlement de Toulouse en 1793.

  VILLARS, Christine, 2003

• Les dernières années du Parlement de Toulouse de 1788 à 1794. Esquisses historiques et judiciaires de la Révolution. [Haute-Garonne].

  THOMAS-LATOUR, Amédée, 1851

• La fin du parlement de Toulouse. [Haute-Garonne].

  REMPLON, Lucien, 2005

• Pratiques d'écriture et « mémoire » corporative : les registres de délibérations de la communauté des procureurs au parlement de Toulouse, XVIIIe siècle. [Haute-Garonne].

  RAYMOND, Frédéric-Antoine, 2008

• Le Château Narbonnais. Le Parlement et le palais de justice de Toulouse. [Haute-Garonne].

  PRIN, Maurice, 1991

• Les victimes du Gers devant le Tribunal révolutionnaire de Paris (an II). Les conseillers au Parlement de Toulouse. [Haute-Garonne].

  PALANQUE, Charles, 1889

• Le premier procès de presse à Toulouse [Haute-Garonne] sous la Révolution [en janvier 1790 devant le Parlement].

  LAMOUZÈLE, Edmond, 1922

• Les interventions du Parlement de Toulouse dans le pouvoir municipal (1750-1790). [Haute-Garonne].

  GOMILA, Patricia, 1995

• Les dernières années du Parlement de Toulouse pendant la Révolution. [Haute-Garonne].

  FORADO, Sydney, 1983

• Les parlementaires, acteur de la vie provinciale (XVIIe-XVIIIe siècles)

  DAUCHY (sous la dir. de), Serge, 2013

• L'humanisme à Toulouse (1480-1596).

  DEVOIS (sous la dir. de), Nathalie, 2006

• « <i>Senatores tolosani</i> ». La signification d'une métaphore.

  KRYNEN, Jacques, 2006