Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Autour du "Stilus Curie" de Guillaume Dubreuil (vers 1331). Étude des caractères du droit processuel en Parlement.

  PÉRALBA, Sophie, 2004

• "Veritatis adiutor". La procédure du témoignage dans le droit savant et la pratique française (XIIe-XIVe siècles).

  MAUSEN, Yves-Bernard, 2006

• Jean Le Coq, <i>Questiones Johannis Galli</i>.

  BOULET, Marguerite, 1939

• Les Parlements et la notion de souveraineté nationale au XVIIIe siècle.

  BICKART, R., 1932

• Le discours de la flagellation (3 mars 1766).

  ANTOINE, Michel, 1955

• Les origines religieuses de la Révolution française : 1560-1791.

  VAN KLEY, Dale Kenneth, 2002

• Introduction historique aux institutions : IVe-XVIIIe siècle.

  SOLEIL, Sylvain, 2002

• Les débats parlementaires de Paris pendant la minorité de Louis XIV. T. 1 et T. 2.

  LE BOINDRE, Jean, 2002

• Secret et justice, les fondements historiques du secret de l'instruction.

  CARBASSE, Jean-Marie, 2000

• Un mémoire par raisons de droit devant le bailli royal de Mâcon à la fin du XIVe siècle et autres actes de la pratique.

  PASCHEL, Philippe, 2003

• Les lettres de rémission entre Parlement de Paris et chancellerie royale dans la seconde moitié du XIVe siècle.

  CARBONNIERES (de), Louis, 2001

• Le "<i>pro modo probationum</i>" : intime conviction avant la lettre?

  BONGERT, Yvonne, 2000

• Recherches sur le fonds du Parlement de Paris : à propos des appels flamands au Moyen-Âge.

  HILAIRE, Jean, 2004

• L'histoire de l'élection épiscopale à travers les plaidoiries des avocats du Parlement de Paris à la fin du XVe siècle.

  JULEROT, Véronique, 2004

• La non-motivation des décisions judiciaires dans l'ancien droit : principe ou usage.

  DEMARS-SION, Véronique, 2004

• Guy Coquille et le droit français. Le droit commun coutumier dans la doctrine juridique du XVIe siècle. [Thèse].

  WAREMBOURG, Nicolas, 2005

• Essai sur la naissance de l'escroquerie moderne d'après la jurisprudence du Châtelet et du Parlement de Paris au XVIIIe siècle. [Thèse].

  SAMET, Catherine-Sylvie, 2003

• Autour du "Stilius" de Guillaume Dubreuil (vers 1331). Étude des caractères du droit processuel au Parlement. [Thèse].

  PERALBA, Sophie, 2002

• La procédure criminelle devant le Parlement de Paris au XIVe siècle.

  CARBONNIÈRES, Louis de, 2000

• L'infanticide devant le Parlement de Paris de 1750 à 1790.

  ALLEXANDRE-LEFEVRE, Élisabeth, 2002

• Les moines au temps des réformes, France, 1480-1560.

  LE GALL, Jean-Marie, 2001

• Le parlement, juge constitutionnel (XVIe-XVIIIe).

  SAINT-BONNET, François, 2001

• Mariage et filiation d'après les arrêts d'Augeard.

  NICOLAS, Erwan, 2000

• Le traité d'Utrecht [1713] et les lois fondamentales du Royaume.

  de BOURBON, Sixte, 1998