Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Notice : Molé (Mathieu) [1584-1656].

  CARRIER, Hubert, 2005

• Notice : Harlay (Achille III de) [1639-1712].

  SERS, Olivier, 2005

• Notice : Parlement de Paris.

  HAROUEL, Jean-Louis, 2005

• Notice : Lit de justice.

  HAROUEL, Jean-Louis, 2005

• Notice : Lamoignon (Guillaume de) [1617-1677].

  PRADEL, Jean, 2005

• Notice : Blancmesnil (René Potier de) († 1680)

  CARRIER, Hubert, 2005

• Notice : Lit de justice (+ biblio.).

  HAROUEL, Jean-Louis, 2005

• Notice : Arrêts de règlement (+ biblio.).

  PAYEN, Philippe, 2005

• L'invention de la noblesse de robe. La jurisprudence du parlement de Paris aux XVIe et XVIIe siècle.

  DESCIMON, Robert, 1996

• Les relations entre le parlement de Paris et les parlements de province à l'époque des guerres de religion.

  WAELE, Michel de, 1996

• Les chambres mi-parties : les cadres institutionnels d'une juridictions spéciale (1576-1679).

  BIRNSTIEL, Eckart, 1996

• Le parlement de Poitiers (1418-1436), premier parlement de province ou cour souveraine en exil ? [Vienne].

  DAUCHY, Serge, 1996

• Anonyme, auteur des "Styles" de la Chambre des Enquêtes et des Commissaires de cette Chambre.

  FOURNIER, E., 1924

• Les archives du Parlement de Paris, source d'histoire.

  FILHOL, René, 1947

• Le premier président Christofle de Thou et la réformation des coutumes.

  FILHOL, René, 1937

• Le four d'Oudart Cornet : une affaire banale devant le Parlement de Paris (XIVe siècle).

  CASTALDO, André, 1997

• Conclusions du procureur général au Parlement de Paris relatives à la vérification et à l'enregistrement des lettres patentes (quelques exemples du commencement du règne de Louis XIII).

  DILLAY, (M.), 1955

• Les « registres secrets » des chambres des enquêtes et des requêtes du Parlement de Paris.

  DILLAY, Madeleine, 1949

• Étude sur le gouvernement de François Ier dans ses rapports avec le Parlement de Paris (1525-1527). [2 volumes].

  DOUCET, Roger, 1926

• Les arrêts de règlement du Parlement de Paris.

  DETEIX, Geneviève, 1930

• Une générosité suspecte : les libéralités aux proches parents des conjoints d'après la jurisprudence du parlement de Paris aux XVIe-XVIIe siècles.

  ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2005

• Les incidents de procédure d'après la jurisprudence du Parlement (XIIIe-XIVe siècles). [Thèse].

  PILLET, Stéphane, 2005

• Le Parlement de Bordeaux et la « <i>loi</i> (1451-1547). [Gironde]. [Ouvrage].

  FRÊLON-ALLONNEAU, Élise, 2011

• La récusation des juges. Étude médiévale, moderne et contemporaine. [Ouvrage].

  BERNABE, Boris, 2009

• La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle [Présentation].

  CARBONNIÈRES, Louis de, 2004