Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les doctrines politiques des milieux parlementaires dans la seconde moitié du XVIIIe siècle ou les avocats dans la bataille idéologique prérévolutionnaire.

  COCATRE-ZILGIEN, André, 1963

• Une application particulière de la Pragmatique sanction de Bourges devant le Parlement de Paris.

  BOSSUAT, André, 1963

• Le Parlement de Paris pendant l'occupation anglaise.

  BOSSUAT, André, 1963

• Les conflits de compétence en matière pénale devant le Parlement de Paris, de 1254 à 1318.

  BLOCH, Claudine, 1962

• De la requête à l'enquête : réponse rhétorique ou réalité politique. Le cas du royaume de France à la fin du Moyen Âge.

  GAUVARD, Claude, 2008

• Introduction. [Intérêt général].

  GAUVARD, Claude, 2007

• Les juges jugent-ils ? Les peines prononcées par le Parlement criminel, vers 1380-vers 1435.

  GAUVARD, Claude, 2000

• Les juges devant le parlement de Paris aux XIVe et XVe siècles.

  GAUVARD, Claude, 2000

• L'honneur du roi. Peines et rituels judicaire au Parlement de Paris à la fin du Moyen Âge.

  GAUVARD, Claude, 2000

• Paris, le Parlement et la sorcellerie au milieu du XVe siècle.

  GAUVARD, Claude, 1999

• La justice pénale du roi de France à la fin du Moyen Âge.

  GAUVARD, Claude, 1997

• <i>L'absolutisme français</i>, suivi de <i>Les parlements contre l'absolutisme traditionnel au XVIIIe siècle</i>.

  OLIVIER-MARTIN, François, 1997

• <i>Dolus dans causam contractui</i> dans la jurisprudence du parlement au XIVe siècle.

  TIMBAL, Pierre-Clément, 1970

• L'abbaye Notre-Dame de Breteuil devant le Parlement. [Oise].

  ROBINEAU-DEJEUMONT, Monique, 1988

• Coutume générale de Bourgogne et Coutume d'Avallon [Yonne] devant le Parlement (1323).

  RICHARD, Hugues, 1988

• Un procès criminel à Dijon [Côte-d'Or] au XVe siècle : l'appel direct au Parlement de Paris.

  VOISIN, Adrien, 1936

• Enquêtes et procès. Étude sur la procédure et le fonctionnement de Parlement au XIVe siècle.

  GUILHERMOZ, P., 1926

• Un Moyen Âge pour aujourd'hui. Mélanges offerts à Claude Gauvard.

  CLAUSTRE (sous la dir. de), Julie, 2010

• La justice et le pouvoir royal à la fin du Moyen Âge français.

  CHEYETTE, Frédéric, 1962

• Deux actes du parlement concernant l'église Saint-Paul d'Issoire [Puy-de-Dôme] en 1430 ; les limites entre Clermont et Montferrand en 1443.

  BOSSUAT, André, 1962

• Justice et législation sous le règne de Louis XI. La norme juridique royale à la veille des Temps modernes. [Ouvrage].

  MARTIN, Frédéric F., 2010

• Archives nationales. Lettres reçues et envoyées par le Parlement de Paris (1376-1596). Inventaire analytique par Suzanne Clémencet et Michel François.

  CLÉMENCET, Suzanne, 1961

• La guerre de Cent ans vue à travers les registres du Parlement [de Paris] (1337-1369).

  TIMBAL (sous la dir. de), Pierre-Clément, 1961

• Le Parlement de Paris, le roi et la norme pendant la domination anglo-bourguignonne (1418-1436), de quelques implications pratiques du discours parlementaire à la fin du Moyen-Âge.

  DEGOY, Axel, 2009

• Un avocat parisien entre art oratoire et promotion de soi (fin XVIe siècle).

  HOULLEMARE, Marie, 2004