Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le Sénat de Nice et les atteintes à l'Église (1814-1860). [Alpes-Maritimes].

  VERNIER, Olivier, 2001

• Le Sénat de Nice : l'institution et les hommes à travers ses archives. [Alpes-Maritimes].

  TOMBACCINI-VILLEFRANQUE, Simonetta, 2001

• Les Sénats [cours souveraines] de la Maison de Savoie (Ancien Régime-Restauration).

  PENE VIDARI (sous la dir. de), Gian-Savino, 2001

• Quelques affaires d'assassinat devant le Sénat de Nice durant la Restauration sarde.

  ORTOLANI, Marc, 2001

• Les compétences des Sénats des États de Savoie au XVIIIe siècle.

  MONGIANO, Élisa, 2001

• Les testaments présentés au Sénat de Nice (1814-1860).

  MALAUSSENA, Paul-Louis, 2001

• Le rapt de séduction devant le Sénat de Nice au début du XIXe siècle.

  CARLIN, Maryse, 2001

• René Fabre de la Valbonne (sénateur savoyard du XVIIe siècle) ou les déboires d'un magistrat atypique pour son temps.

  BERTHIER, Bruno, 2001

• Une dynastie de secrétaires du Sénat de Nice [Alpes-Maritimes] aux XVIIe et XVIIIe siècles : les Masino.

  BARBIER, Georges, 2001

• La compétence des Sénats selon un projet du XIXe siècle.

  AIMERITO, Francesco, 2001