Sénat de Nice
Collection
Contenus
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Le volontariat dans les sénats du royaume de Piémont-Sardaigne sous la Restauration (1814-1848).
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2009 -
Aspects de la magistrature sénatoriale du royaume de Piémont-Sardaigne au XIXe siècle (1814-1860).
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2010 -
Tutelle sénatoriale et respect des droit et propriétés des communautés et des hommes du comté de Nice au XVIIIe siècle.
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2012 -
Archives départementales des Alpes-Maritimes. Répertoire de la série B, Sénat de Nice (supplément) et 2 B-25 B.
HILDESHEIMER, Ernest, 1964 -
Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIe siècle (1700-1792). [Ouvrage].
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2008 -
La fin des Sénats du royaume de Sardaigne.
SOFFIETTI, Isidoro, 2001 -
Le Sénat de Nice et la Révolution.
MALAUSSÉNA, Paul-Louis, 1992 -
Le Sénat de Nice, une cour souveraine sous l'Ancien Régime (1614-1796). [Ouvrage].
BARÉTY, Jean-Paul, 2006 -
Le Sénat de Nice avant 1792, ses attributions judiciaires et politiques.
MORIS, Henri, 1902 -
Le rôle du Sénat de Nice de sa création, en 1614, jusqu'en 1792.
BARÉTY, Jean-Paul, 1973 -
Sénat [de Nice, Alpes-Maritime].
VERNIER, Olivier, 2002 -
Le Sénat de Nice [Alpes-Maritimes].
AUBENAS, Roger, 1979 -
L'empoisonnement à Nice sous la Restauration : enquête judiciaire et expertise toxicologique. [Alpes-Maritimes].
ORTOLANI, Marc, 2008 -
Le Sénat de Nice : de 1614 à 1792.
MORIS, Henri, 2003 -
Les <i>decisiones</i> du Sénat de Nice. Éléments pour une histoire de la jurisprudence niçoise (XVIIe-XIXe siècles).
BOTTIN, Michel, 2006 -
Filles naturelles ou légitimes ? Deux affaires de successions devant le Sénat de Nice rétablie en 1814.
CARLIN, Maryse, 1987 -
Le Sénat de Nice, cour souveraine en 1814.
CARLIN, Maryse, 1984 -
Le brigandage jugé par le Sénat de Nice sous la Restauration sarde.
PRENANT, Patricia, 2004 -
Une juridiction niçoise sur le versant liguro-piémontais (1725-1735). Les Alpes de La Brigue [Alpes-Maritimes] et les enjeux de confins.
PALMERO, Béatrice, 2003 -
L'expertise médicale dans le procès d'infanticide devant le Sénat de Nice sous la Restauration. [Alpes-Maritimes].
ORTOLANI, Marc, 2004 -
L'activité extra-judicaire d'un substitut de l'avocat fiscal général au Sénat de Nice : Charles-Anselme Martin de Châteauneuf (1774-1791).
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2004 -
La présidence du Sénat de Nice par M. Lombard de Gourdon (1705-1713) : un seigneur provençal au service de Louis XIV.
CHAUMET, Pierre-Olivier, 2004 -
L'infanticide devant la Sénat de Nice sous la Restauration. [Alpes-Maritimes].
ORTOLANI, Marc, 2001 -
L'organisation judiciaire à Nice aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Alpes-Maritimes]
BROCH, J.-L., 1938 -
Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIe siècle (1700-1792). [Thèse].
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2005