Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L’argumentation dans les recours en révision au Grand Conseil de Malines : une distinction estompée entre « fait » et « droit » ?

  WIJFFELS, Alain, 2015

• Entre rationalisation européenne des savoirs criminels et modernisation locale du droit de punir : le premier projet de code criminel des Pays-Bas autrichiens préparé par Goswin de Fierlant (1735-1804). [Thèse].

  PIERRARD, François, 2022

• Pourquoi la ville de Malines est-elle devenue la capitale juridique des pays de par-decà ?

  MAES, L.-Th., 1976

• Un épisode d'une lutte séculaire pour la primauté en Hainaut : Mons et Valenciennes devant le Grand Conseil de Philippe le Bon.

  CAUCHIES, Jean-Marie, 1976

• Cinq centième anniversaire de l'établissement du « <i>Grand Conseil</i> » de Charles le Téméraire à Charles-Quint. [Grand Conseil de Malines].

  Ouvrage collectif,, 1973

• Cinq centième anniversaire de l'établissement du « <i>Grand Conseil</i> » de Charles le Téméraire à Charles-Quint. [Grand Conseil de Malines].

  Ouvrage collectif,, 1973

• Un cinq-centième anniversaire : l'ordonnance de Thionville de Charles le Téméraire créant le parlement de Malines (8 décembre 1473).

  MAES, Louis-Théodore, 1973

• Iconographie des membres du Grand Conseil de Malines. Édité par la ville de Malines en collaboration avec l'Association du souvenir du Grand conseil.

  GODENNE, W., 1951

• Le grand conseil de Malines.

  LEFÈVRE, J., 2019

• <I>Qui millies allegatur</i>, les allégations du droit savant dans les dossiers du Grand Conseil de Malines (causes septentrionales, ca. 1460-1580). [2 volumes].

  WIJFFELS, A., 2014

• Commerce et navigation sur le Honte (1464-1504).

  WIJFFELS, Alain, 1998

• Haarlem : une ville hollandaise et l'établissement d'une juridiction supra-provinciale (ca. 1473-1497). L'héritage institutionnel de la Maison de Bourgogne dans les pays de par deçà. [Hollande].

  WIJFFELS, Alain, 1996

• Parlement de Paris et Parlement-Grand Conseil de Malines (1440-1796).

  MAES, Louis-Théodore, 1974

• Philippe Wielant (1441-1520). [+ Bibliographie].

  DAUCHY, Serge, 2007

• Le Grand Conseil des Ducs de Bourgogne de la Maison de Valois.

  LAMEERE, E., 1900

• Organisation et style du Grand Conseil de Malines [avec en annexe] : La Procédure Criminelle sous l'Ancien Régime (Grand Conseil de Malines).

  SIMON, J., 1921

• Le parlement de Malines [Belgique] : l'esquisse inachevée d'une cour suprême (1470-1530).

  WIFFELS, Alain, 1996

• Malines, source foraine d'histoire de France : justice des Parlement et Grand Conseil (1465-1531). Tome I, Guide de recherches : approche onomastique et thématique .Tome II, Itinéraires de recherches : présentation toponymique et chronologique. [Belgique].

  LORGNIER, Jacques, 2000