Histoire constitutionnelle
Collection
Contenus
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Le cabinet ministériel : essai d’analyse constitutionnelle. [Thèse].
CATTA, Jean-Régis, 2012 -
Les réformateurs des républiques sœurs face au modèle juridique français (1795-1806). [Thèse].
BEUVANT, Hugo, 2018 -
Histoire de la construction de l'État. Illustré par des extraits de texte et de nombreux repères chronologiques.
FERREIRA, Oscar, 2022 -
Interpréter la loi 1789 - 1804. [Thèse].
HAIN, Jordan, 2021 -
L'intégration politique de l'Alsace de 1648 à 1870. [Thèse].
MAILLARD, Georges-Frédéric, 2016 -
Documents constitutionnels de la France, de la Corse et de Monaco (1789-1848).
VERNIER, Olivier, 2010 -
Les 100 mots du droit constitutionnel.
MONTAY, Benoît, 2020 -
Écrits constitutionnels, Introduction et édition critique de Julien Jeanneney.
ROEDERER, Pierre-Louis, 2022 -
Déclaration des droits et dispositions fondamentales.
DUBOIS, Jean-Pierre, 1993 -
Le premier Comité de Constitution de la Constituante (1789), ses vues et ses projets. Un moment d'éclat du parti royaliste libéral en 1789. [Thèse].
DELAGRANGE, Roger, 1899 -
La fonction juridictionnelle dans la constitution de l'an III.
GUASTINI, Riccardo, 1996 -
Sieyès et le jury constitutionnaire : perspectives historico-juridiques
FIORAVANTI, Marco, 2007 -
Déclaration des droits et dispositions fondamentales. [De la constitution de 1791].
DUBOIS, Jean-Pierre, 1993 -
Premiers efforts en vue d'établir un contrôle de la constitutionnalité des lois. Le Jury national, la Haute Cour de justice, le Jurie constitutionnaire et le Sénat conservateur en France.
DENDIAS, M., 1980 -
L'écriture de la Constitution. [Constitution de 1791].
DEBBASCH, Roland, 1993 -
Les constituants et l'organisation de la procédure pénale.
CLÈRE, Jean-Jacques, 1988 -
Du contrôle des finances publiques dans la constitution du 24 juin 1793.
CLÈRE, Jen-Jacques, 1997 -
La politique en France (XIXe-XXe siècles). Régimes, Institutions, élections, courants, partis, groupes de pression, médias.
NÉANT, Hubert, 1996 -
La France constitutionnelle et politique : de la Révolution à nos jours.
MARTIN, Michel-Louis, 1996 -
Genèse d'une institution : les débats parlementaires relatifs au Sénat de la Troisième République (1873-1875).
GIBIAT, Vincent, 1997 -
Modèles ecclésiologiques et naissance du droit constitutionnel.
FONBAUSTIER, Laurent, 1996 -
Droit constitutionnel
FAVOREU, Louis, 2021 -
L'acte additionnel aux constitutions de l'Empire : la dialectique Napoléon-Benjamin Constant.
DUBOIS de CARBATIER, Laurent, 1997 -
La Nation d'après les débats des assemblées révolutionnaires (1789-1793). [Thèse].
BASTIDE, David, 1997 -
Histoire de Théodore Ier, roi de Corse et l'ordre de la Délivrance, anonyme du XVIIIe siècle.
ANGÉLINI, J.-V., 1996