Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le droit au logement dans les Constitutions des États membres.

  ODERZO, Jean-Claude, 2000

• La liberté politique selon Edmund Burke.

  FRANCK, Claude, 2000

• Après le déluge. La reconstruction de l'Etat de droit et de la démocratie en Allemagne de l'Ouest après la seconde guerre mondiale.

  STOLLEIS, Michael, 2003

• La dualité du débat sur la première constitution espagnole de 1812. Entre norme historique et volontarisme juridique.

  BUSAAL, Jean-Baptiste, 2002

• Le quinquennat de 1873 : Édouard Laboulaye et son projet.

  AZIMI, Vida, 2000

• Le conflit des libertés : Thomas Paine et le débat sur la déclaration et la constitution de l'an III. [Thèse].

  BOSC, Yannick, 2000

• Constitutions et département. Contribution à l'étude de l'expression constitutionnelle du département. [Thèse].

  BARTHET, Frédéric, 2000

• La notion de constitution d'après la pratique institutionnelle à la fin de l'Ancien Régime (1750-1789). [Thèse].

  VERGNE, Arnaud, 2000

• La constitution anglaise, un modèle politique et institutionnel dans la France des Lumières. [Ouvrage].

  TILLET, Édouard, 2001

• Étude d'une mise en œuvre de l'article 45 de la Charte de 1830 : les pétitions pour la réforme électorale sous la Monarchie de Juillet. [Thèse].

  SERRES, Olivier, 2003

• Du gouvernement de fait au gouvernement de droit. Étude terminologique de la légitimité (1814-1883)

  REVEL, Fanny, 2004

• Les projets constitutionnels de 1793. [Thèse].

  OLLIVIER, Nathalie, 2002

• La naissance du droit de pétition. Contribution à l'histoire de la démocratie représentative. [Thèse].

  DURELLE-MARC, Yann-Arzel, 2004

• Idées politiques et projets de réformes constitutionnelles chez Salluste.

  FERNANDEZ SARAIVA, Danièla, 2002

• Discontinuité constitutionnelle, continuité jurisprudentielle ? La jurisprudence du Conseil d'État de 1806 à 1821.

  BERTIER, David, 2004

• Projet de constitution pour la Corse.

  ROUSSEAU, Jean-Jacques, 2000

• Histoire du droit public français, XVe-XVIIIe siècle. Tome 2 : Affirmation et crise de l'État sous l'Ancien Régime [4e édition].

  SUEUR, Philippe, 2007

• Histoire du septennat, 1873-2000.

  ALBERTINI, Pierre, 2001

• Histoire constitutionnelle et politique de la France de la Révolution à nos jours.

  MARTIN, Michel, 2000

• La France entre en République (1870-1893).

  GRONDEUX, Jérôme, 2000

• Résistance à l'oppression et droit d'insurrection dans les constitutions américaines et françaises.

  BART, Jean, 2003

• Aspects constitutionnels du cheminement de l'idée républicaine.

  BART, Jean, 2003

• La justice est l'égale du gouvernement et ne doit obéissance qu'à la loi. François Mitterand ou la justice au propre comme au figuré.

  LECOMPTE, Arnaud, 2004

• Droits historiques et constitution à la fin du XVIIIe siècle : la doctrine d'opposition des "Noirs" (1788-1791). [Thèse].

  MAURY de SAINT-VICTOR, Jacques, 1995

• L'état d'exception : histoire et théorie. Les justifications de l'adaptation du droit public en temps de crise.

  SAINT-BONNET, François, 1996