Histoire constitutionnelle
Collection
Contenus
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Les idées politiques de Mme de Staël [Germaine Necker, baronne de, 1766-1817] et la Constitution de l'an III.
MUNTEANO, (B.), 1931 -
Un marseillais à l'école anglaise des 1688 : Thiers et la Révolution de 1830.
LAMBERT, Jacques Numa, 1974 -
De la séparation des pouvoirs [d'après l'Esprit des Lois].
MIRKINE-GUETZÉVITCH, B., 1952 -
De l'« Esprit des lois » à la démocratie moderne.
MIRKINE-GUETZÉVITCH, (B.), 1952 -
1791. La première constitution française.
BART (sous la dir. de), Jean, 1993 -
1789-1799. Les premières expériences constitutionnelles en France. Documents d'étude, n° 1-19.
BART, Jean, 1989 -
Les conceptions sociales et politiques des constituants de 1848 d'après les travaux préparatoires.
LORAIN, G., 1930 -
Les résultats du « vote populaire » sur la constitution de l'an VIII. Problèmes de méthode et d'interprétation.
GAINOT, Bernard, 2000 -
À propos du titre III de la constitution de l'an III.
EHRARD, Jean, 2000 -
Notice : Constitution et constitutionnalisme (+ biblio.).In : RAYNAUD (Philippe, sous la dir. de), RIALS (Stéphane), Dictionnaire de philosophie politique.
BEAUD, Olivier, 2005 -
Notice : Constitution.
BLUCHE, François, 2005 -
Montesquieu et le droit pénal.
GRAVEN, Jean, 1952 -
Les grandes remontrances de la Cour des Aides et la réforme de l'État.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1976 -
Les commissaires du Directoire exécutif et l'application de l'article 191 de la constitution de l'an III.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1994 -
Étude de la coutume constitutionnelle au XVe siècle. les États généraux de 1439.
GARILLOT, J., 1947 -
Notice "Droit constitutionnel (Origines ecclésiales du)".
FONBAUSTIER, Laurent, 2003 -
Notice "Délégation".
FONBAUSTIER, Laurent, 2003 -
La notion de constitution dans les projets de 1793.
GALY, F., 1932 -
Notice "Contreseing".
BRANCHET, Bernard, 2003 -
Notice 'Constitution et droit constitutionnel".
BEAUD, Olivier, 2003 -
L'Antiquité dans la constitution romaine du 20 mars 1798.
BOUINEAU, Jacques, 2002 -
La citoyenneté dans les projets de constitutions révolutionnaires françaises.
BOUINEAU, Jacques, 1996 -
La pensée constitutionnelle de Montesquieu.
EISENMANN, Charles, 1952 -
Les constitutions et les principales lois politiques de la France depuis 1789 [6e éd.].
DUGUIT, Léon, 1943 -
La notion de constitution dans l'oeuvre de l'Assemblée nationale de 1789.
DUCLOS, P., 1932