Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Une constitution « trop philosophique ». les communes du Tessin et la constitution cantonale de 1803.

  CESCHI, Raffaello, 2005

• L'Acte de Médiation du 19 février 1803 porte-t-il bien son nom ?

  ANDREY, Georges, 2005

• La genèse et la mise en œuvre de l'Acte de Médiation [1803]. Aspects des relations franco-suisses autour de 1803.

  CZOUZ-TORNARE, Alain-Jacques, 2005

• Quand Napoléon Bonaparte recréa la Suisse. La genèse et la mise en œuvre de l'Acte de médiation, aspects des relations franco-suisses autour de 1803.

  CZOUZ-TORNARE (sous la dir. de), Alain-Jacques, 2005

• Les idées constitutionnelles de Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794).

  JOURDAN, Philippe, 2006

• Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit. Tome 2 : Réformes - Révolutions.

  KRYNEN (sous la dir. de), Jacques, 2005

• Histoire constitutionnelle française de 1789 à nos jours. Inclus le texte de la constitution de la Ve République. [3e édition].

  VELLEY, Serge, 2009

• Remarques sur les arguments historiques dans les débats constitutionnels français (XVIe-XVIIIe).

  SAINT-BONNET, François, 2003

• Sieyès et le sens du jury constitutionnaire : une réinterprétation.

  JAUME, Lucien, 2003

• La Constitution comme système juridique autonome.

  TROPER, Michel, 2002

• Temps et constitution.

  BARANGER, Denis, 1999

• Constitution. Évolution des significations du terme depuis le début du XVIIe siècle jusqu'à la fin du XVIIIe.

  STOURZH, Gérard, 1999

• La suspension de la Constitution de 1793.

  JOUANJAN, Olivier, 1993

• L'adresse et sa discussion de 1814 à 1830.

  SUEL, M., 1953

• La constitution sénatoriale du 6 avril 1814.

  SOTO, J. de, 1953

• La seconde chambre dans l'histoire des institutions et des idées politiques (1789-1940). [Thèse].

  FIORENTINO, Karen, 2006

• Le problème constitutionnel au Moyen Âge.

  BASTID, Paul, 1985

• Le problème constitutionnel dans l'Antiquité.

  BASTID, Paul, 1985

• Le sénatus-consulte du 21 mai 1870 fixant la constitution de l'Empire ou l'impossible Empire parlementaire.

  LE MESTRE, Renan, 1998

• Montesquieu et les formes de gouvernement.

  PRELOT, Marcel, 1952

• Les municipalités de canton dans la Constitution de 1795.

  VERPAUX, Michel, 1998

• L'administration territoriale dans les projets constitutionnels de 1793.

  PERTUÉ, Michel, 1998

• Le droit d'ordonnance et l'esprit de la Charte de 1814.

  ROHMER, C., 1931

• Fénélon et le droit constitutionnel : le royaume de Salente.

  PERRIN, B., 1939

• Un groupe d'hommes considérables. Les pairs de France et la Chambre des pairs héréditaire de la Restauration (1814-1831).

  WARESQUIEL, Emmanuel de, 2006