Responsabilité administrative
Collection
Contenus
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Le droit des travaux d'intérêt public : l'embellissement de Lyon au XVIIIe siècle [Rhône]. [Thèse].
DELPORTE, Mégane, 2021 -
Métamorphoses de la responsabilité.
Ouvrage collectif, 1996 -
La responsabilité publique du fait des attroupements et rassemblements, recherches sur l'évolution législative en matière de violence collective (de la loi du 10 vendémiaire an IV à la loi du 16 avril 1914).
VIAUT, Christiane, 1987 -
La loi du 10 vendémiaire an IV sur la responsabilité des communes et ses premières applications en Ille-et-Vilaine. [2 octobre 1795].
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 1989 -
Des précédents de la jurisprudence Giry. Les juridictions judiciaires et le contentieux des collectivités locales au XIXe siècle.
MESTRE, Jean-Louis, 1980 -
Jurisprudence et doctrine dans l'élaboration du droit de la responsabilité administrative.
DEGUERGUE, Maryse, 1994 -
L’administration militaire française d’après la loi du 16 mars 1882.
MATSIMOUNA-NKOUKA, Adelard, 1990 -
De Semur (en-Auxois) à Déville (lès-Rouen) et de Blanco en Martinie : grandeur et décadence d'une exception juridique française. (<i>Réflexion sur quatre jurisprudence</i>).
VAYROU, Georges, 2011 -
Léon Blum (1872-1950). [+ bibliographie].
FILLON, Catherine, 2007 -
L'évolution de la responsabilité administrative dans la France du XIXe siècle.
LEPOINTE, Gabriel, 1959 -
La responsabilité de l'État en dehors des contrats, de l'an VIII à 1873 (étude de jurisprudence).
KOECHLIN, F., 1957 -
Responsabilité des communes en matière d'attroupement. Le cas du docteur Meljeu, de Saint-Malô-du-Bois (1883). [Vendée].
FAUCHEUX, Marcel, 1957 -
Responsabilité publique et responsabilité privée. Les influences réciproques des jurisprudences administratives et judiciaires [Nouvelle édition].
CHAPUS, R., 1957 -
Notice "Responsabilité administrative".
DEGUERGUE, Maryse, 2003 -
Notice "Responsabilité".
DUPUY, Pierre-Marie, 2003 -
Notice "Réparation".
BIGOT, Grégoire, 2003 -
Notice "Mines".
LÉVY, Denis, 2003 -
La responsabilité des juges dans les débats parlementaires du XIXe siècle
MALLET, Anne-Marie, 2000 -
La vulnérabilité du personnel médical et paramédical face aux patients et sa prise en compte par le droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours.
DIEBOLT, Aurélie, 2004 -
La prise en compte de la vulnérabilité des enseignants par le droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours.
BARTHEL, Clarisse, 2004 -
La responsabilité des magistrats : l'exemple de l'ancien droit français.
LECA, Antoine, 2000 -
La responsabilité des fonctionnaires publics locaux sous la Révolution.
BELDA, Pierre, 2004