Tutelles - Curatelles
Collection
Contenus
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L'enfant dans le droit islamique.
FAHD, Toufy, 2007 -
L'enfant dans la Grèce antique.
SIMANTIRAS, Constantin, 1975 -
Le conseil de famille et le juge de paix en Flandre au XIXe siècle.
DERYCKÈRE, Ira, 1999 -
Le recours par le juge civil à l'expertise médicale dans les Alpes-Maritimes (1860-1914) : une action préventive dans l'intérêt de la santé des justiciables.
CHAUMET, Pierre-Olivier, 2005 -
De l'interdiction des fous et des prodigues dans l'ancien droit coutumier français.
PIRENNE, H., 1929 -
Tutelle, curatelle et émancipation des enfants légitimes en Forez au XIIIe siècle.
RICHARDOT, H., 1945 -
Les procureurs, intermédiaires entre la justice et les familles : l'exemple des comptes de tutelle à la fin du XVIe siècle [Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône].
DOLAN, Claire, 2005 -
La tutelle des orphelins à Saint-Omer [Pas-de-Calais] au XIVe siècle, fragments d'un registre des orphelins (de 1343 à 1356).
PAS, J. de, 1933 -
Notice : Tutelle et Curatelle (+ biblio.).
GIORDANENGO, Gérard, 2005 -
La tutelle en droit normand.
GÉNESTAL, R., 1930 -
Les catégories juridiques de la détérioration mentale dans l'histoire du droit.
LECA, Antoine, 2002 -
Caractères méconnus de la tutelle des mineurs dans le droit coutumier récent (XVIe-XVIIIe siècles).
CHEVRIER, Georges, 1943 -
Une enquête officielle sur les agissements des tuteurs en Languedoc au XIVe siècle.
AUBENAS, (R.), 1946 -
Les droits de la femme en "questions", apports des arrêtistes du parlement de Tournai à la science du droit. [Belgique].
LORGNIER, Jacques, 2005 -
La protection des orphelins dans quelques coutumiers vaudois du XVIIIe siècle [Suisse].
FAVRE, Lise, 2001 -
Essai sur l'évolution de l'interdiction en droit français (XVIIe-XXe siècles).
CLÈRE, Jean-Jacques, 2001 -
La résistance au modèle français de la tutelle dans l"impossible" Code civil néerlandais (1798-1838).
WIJFFELS, Alain, 2001 -
L'âge de la majorité coutumière en France du XVIe au XVIIIe siècle. [Thèse].
MEYLAN, Guerric, 2003 -
La tutelle des mineurs en France, XVIIe-XVIIIe siècles : famille, patrimoine, enfance.
PERRIER, Sylvie, 1997 -
Les arrêts de règlement du Parlement de Rouen, fin XVIe-XVIIIe s.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 1999