Tutelles - Curatelles
Collection
Contenus
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Histoire du droit privé gréco-romain. Livre Ier. Droit des personnes.
ZACHARIAE, Charles-Edouard, 1865 -
Jean Meslé (Mesley) (1681-1756). [+ Bibliographie].
MEYLAN, Guérric, 2007 -
Les solidarités juridiques de voisinage, de l'ancien droit à la codification.
DAVID, Jacqueline, 1994 -
Jean Gillet (né dans la seconde poitié du XVIe siècle).
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Olivier-Jacques Chardon (1762-1856). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Les secondes noces dans l'ancien droit français (XIIIe-XVIIIe). [Thèse, 3 volumes].
DESRAYAUD, Alain, 1984 -
La tutelle dans la coutume générale du Berry.
CALENGE, Françoise, 1963 -
Notes sur la famille Bretagne : la date et le lieu du décès de Jacques Bretagne ; l'interdiction de Pierre Bretagne.
ARBAUMONT, Albert d', 1963 -
Note sur quelques traits originaux de la tutelle des mineurs en Lyonnais, de la fin du XVIe au milieu du XVIIe siècle, d'après les témoignages de la pratique notariale et judiciaire.
ABOUCAYA, Claude, 1963 -
La tutelle des mineurs au XVIIIe siècle, d'après les actes de justices seigneuriales de Genlis et des Maillys (Côte-d'Or).
MOREAU, P., 1946 -
Autorité parentale et tutelle du parent survivant dans les droits romands médiévaux : puissance paternelle et puissance maritale. R2gimes matrimoniaux (rapport de synthèse)..
POUDRET, Jean-François, 1992 -
<i>De tutela... sine aliqua tutela</i>. (Note sur la tutelle en Forez aux XIVe-XVe siècles.
RICHARDOT, H., 1960 -
Lille (Nord) : Émancipations, décharges de tutelle, parchons, dotations de mariage, tutelles et curatelles. Actes passés devant les échevins de 1702 à 1790. [3 vol.]
LEBOUCQ, Roger, 2003 -
La tutelle dans la famille des comtes de Foix au XIVe siècle.
TIMBAL, (P.), 1948 -
Le statut de la femme dans le droit belge depuis le Code civil.
BAETEMAN, Gustave, 1962 -
Le statut de la femme en Europe occidentale au XXe siècle.
HÉMARD, Jean, 1962 -
Le statut de la femme dans les anciens Pays-Bas septentrionaux.
BOSCH, Jan Willem, 1962 -
Le statut de la femme dans l'ancien droit belge. [2].
GILISSEN, John, 1962 -
Recherches sur la tutelle des femmes dans l'ancien droit franc.
BRISSAUD, J., 1895 -
Le statut juridique de l'enfant en Russie avant Pierre le Grand.
SZEFTEL, Marc, 1976 -
L'enfant dans l'ancien droit polonais et lituanien jusqu'à la fin du XVIIIe siècle.
BARDACH, Juliusz, 1976 -
Aspects de l'histoire du statut juridique de l'enfant en Roumanie.
HERLEA, Alexandru, 1976 -
La protection du mineur dans un droit au confluent des systèmes français et germanique : le droit alsacien.
GANGHOFER, Roland, 1976 -
La suspension des actions en période de minorité en France et son effacement progressif (XIIIe-XVIe siècles).
YVER, Jean, 1976 -
Le statut de l'enfant dans le droit musulman malékite et son évolution dans le Maghreb actuel.
GILISSEN, Jacqueline, 1975