Substitutions et substitutions fidéicommissaires
Collection
Contenus
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Claude-François Thévenot d'Essaules (1723-1797).
AUGUSTIN, Jean-Marie, 2007 -
Jean-Marie Ricard (1622-1678). [+ bibliographie].
MEYLAN, Guerric, 2007 -
Aux origines de l'interdiction des substitutions en Auvergne : la succession de Mercoeur (1314-1354).
ESTIENNE, Michel, 1987 -
Auguste-Charles Guichard (né vers 1760 - mort à une date inconnue).
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jean-Baptiste Furgole (1690-1761). [+ Bibliographie].
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Antoine Fumée (l'oncle) (1511-1570 ou 1587). [+ Bibliographie].
ARABEYRE, Patrick, 2007 -
Claude Chifflet (1541-1580). [+ Bibliographie].
RICHARD, Hugues, 2007 -
Les clauses de substitution dans les actes à cause de mort à Aix-en-Provence au XVIIIe siècle (1750-1793). [Bouches-du-Rhône].
GANZIN, Michel, 1971 -
Famille et société : les substitutions fidéicommissaires à Toulouse et en Haut-Languedoc au XVIIIe siècle. [1712-1792]. [Haute-Garonne].
AUGUSTIN, Jean-Marie, 1980 -
Les successions dans le sud-ouest de la France au moyen âge. Géographie coutumière et mutations sociales .
POUMARÈDE, Jacques, 1972 -
Les testaments dans la région de Montpellier au Moyen Âge.
CHARRIN, L. de, 1958 -
Les raisons historiques qui ont justifié la prohibition des substitutions fidéicommissaires.
SACE, Jean, 2002 -
Mariage et famille dans la vallée de Luchon à la veille de la Révolution. [Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne)].
SICARD, Mireille, 1974 -
Consultation de juristes et coutumiers par le comte Amédée VII de Savoie au sujet de l'interprétation d'une substitution fidéicommissaire.
POUDRET, Jean-François, 1974 -
Cours d'histoire du droit privé (Anciens pays de droit écrit). Tome III : Testaments et successions dans les anciens pays de droit écrit au Moyen Âge et sous l'Ancien Régime.
AUBENAS, Roger, 1955 -
Le testament en Provence dans l'ancien droit.
AUBENAS, Roger, 1927 -
Essai sur l'histoire des substitutions du IXe au XVe siècle dans la pratique et la doctrine, spécialement en France méridionnale.
PETITJEAN, Michel, 1975 -
Notice : Substitutions.
OURLIAC, Paul, 2005 -
Notice : Successions (+ biblio.).
AUGUSTIN, Jean-Marie, 2005 -
Droits et usages des successions dans le Midi toulousain à la veille de la Révolution.
SICARD, Germain, 2000