Mineurs - Minorité
Collection
Contenus
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L'enfant dans l'ancien droit polonais et lituanien jusqu'à la fin du XVIIIe siècle.
BARDACH, Juliusz, 1976 -
La protection du mineur dans un droit au confluent des systèmes français et germanique : le droit alsacien.
GANGHOFER, Roland, 1976 -
La suspension des actions en période de minorité en France et son effacement progressif (XIIIe-XVIe siècles).
YVER, Jean, 1976 -
L'enfant dans le droit canonique médiéval. Orientations de recherche.
METZ, René, 1976 -
Le procureur fiscal et son rôle dans la protection des mineurs orphelins.
PERRIER, Sylvie, 2005 -
L'accession des mineurs à la cléricature et aux bénéfices ecclésiastiques dans le droit canonique médiéval.
METZ, René, 1974 -
Saint Vincent-de-Paul et l'internement des mineurs au XVIIe siècle.
GUYON, Gérard, 1992 -
La prise en compte de la vulnérabilité du mineur en droit pénal, du XVIe siècle à nos jours.
BUSI, Anne, 2004 -
Caractères méconnus de la tutelle des mineurs dans le droit coutumier récent (XVIe-XVIIIe siècles).
CHEVRIER, Georges, 1943 -
L'émancipation des mineurs dans le droit valenciennois [Valenciennes, Nord] du XIVe et du XVe siècle.
BAUCHOND, M., 1939 -
Juifs et néophytes en Provence : l'exemple d'Aix [Bouches-du-Rhône] à travers le destin de Régine Abram (alias Catherine Sicolesse), de Draguignan, 1469-1525.
IANCU-AGOU, Danièle, 2001 -
La responsabilité pénale du mineur au XIXe siècle dans le département de l'Indre. [Thèse].
BOUVIER, Ludovic, 1999 -
Le système doctrinal des aliments. Contribution à la théorie générale de l'obligation alimentaire légale. [Thèse].
MEYER, Christophe, 2003 -
La représentation "ad hoc" de l'enfant. [Thèse].
FAVRE-LANFRAY, Geneviève, 2000 -
La tutelle des mineurs en France, XVIIe-XVIIIe siècles : famille, patrimoine, enfance.
PERRIER, Sylvie, 1997