Mineurs - Minorité
Collection
Contenus
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Essai historique et critique sur l'âge de la majorité.
AMIABLE, Louis, 1861 -
Amis et amis charnels d'après les actes du Parlement au XIVe siècle.
TURLAN, Juliette M., 1969 -
Vulnérabilité (Faiblesse physique et psychologique - Âge - Mineur - Vieillesse - Circonstances aggravantes).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Viol (Atteinte sexuelle - Femme - Mineur - Homosexualité).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Stage (Citoyenneté - Circulation routière - Stupéfiants - Mineurs).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Mineur (Minorité - Âge - Responsabilité pénale).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Démence (Discernement - Responsabilité pénale - Mineurs).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Correction (Droit - Maison - Mineurs).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Âge (Responsabilité pénale - Minorité - Grand âge - Vieillesse).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Jean Meslé (Mesley) (1681-1756). [+ Bibliographie].
MEYLAN, Guérric, 2007 -
L'émeutier et l'indiscipliné : de la rétribution pénale à la prévention des risques sociaux. France, Canada, Belgique, première moitié du XXe siècle.
NIGET, David, 2008 -
Note sur quelques traits originaux de la tutelle des mineurs en Lyonnais, de la fin du XVIe au milieu du XVIIe siècle, d'après les témoignages de la pratique notariale et judiciaire.
ABOUCAYA, Claude, 1963 -
Le caractère lignager du bail des mineurs dans les coutumes de type angevin.
YVER, Jean, 1970 -
La tutelle des mineurs au XVIIIe siècle, d'après les actes de justices seigneuriales de Genlis et des Maillys (Côte-d'Or).
MOREAU, P., 1946 -
La condition du mineur au Moyen Âge.
HUBLOT, M. T., 1957 -
L'enfance délinquante à Lille [Nord] au XVIIIe siècle.
CASTAING, Anne, 1960 -
L'émancipation des enfants mineurs à Huy [Pays de Liège, Belgique] au XVIe siècle.
VAN DER MADE, R., 1954 -
La protection de la liberté des mineurs dans le droit matrimonial de l'Église.
anonyme,, 1953 -
De la répression à la protection des mineurs. Histoire de la délinquance juvénile. Rapport de synthèse.
CIELAK, Marian, 1977 -
L'enfant coupable en Chine.
TCHE-HAO, Tsien, 1977 -
Étapes de l'histoire de la délinquance juvénile en Roumanie.
HERLEA, Alexandru, 1977 -
Organisation de la lutte contre la délinquance juvénile dans les pays socialistes européens.
CIE?LAK, Marian, 1977 -
La législation sur la délinquance juvénile au Canada aux XIXe et XXe siècles.
KOS-RABCEWICZ-ZUBKOWSKI, L., 1977 -
L'évolution du droit des mineurs en Belgique.
SOMERHAUSEN, Colette, 1977 -
Protection pénale des mineurs en Suisse.
VEILLARD-CYBULSKA, Henryka, 1977