Mineurs - Minorité
Collection
Contenus
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Le mariage et les conventions matrimoniales des mineurs. Étude sur le statut juridique des enfants mineurs dans l'histoire du droit privé néerlandais à partir du XIIIe siècle.
ANKUM, Hans, 1978 -
Délinquance juvénile et responsabilité pénale du mineur au XVIIIe siècle.
BONGERT, Yvonne, 1976 -
L'entrée des mineurs dans la vie religieuse et l'autorité des parents d'après le droit classique : la réaction contre l'ancien rigorisme en faveur de la liberté des enfants.
METZ, René, 1976 -
La minorité de Robert VI de Wavrin : questions de bail, garde et douaire dans la coutume d'Artois au XIVe siècle, d'après la jurisprudence du Parlement.
JACOB, Robert, 1978 -
Les assemblées de parents de mineurs en Forez à la fin de l'Ancien Régime.
BOYER, Laurent, 1971 -
<i>Sacramentum puberum</i>. Le serment des mineurs dans le droit savant médiéval (XIIe-XVe siècle).
LEVELEUX-TEIXERA, Corinne, 2005 -
Traité de droit des mineurs. Place et rôle dans l'évolution du droit français contemporain.
ROBERT, Philippe, 1969 -
Le mineur devant la justice en Dauphiné.
MATHIEU-PECCOUD, Patricia, 2003 -
Histoire du droit pénal des mineurs.
LAINGUI, André, 1993 -
Les mineurs de justice à la Centrale pénitentiaire de Gaillon au XIXe siècle. [Eure].
VLASTUIN, Antoine, 2002 -
Jeunesses populaires sous le regard de la justice. Naissance du tribunal pour enfants à Angers et Montréal (1912-1940). [Maine-et-Loire ; Canada]. [3 volumes].
NIGET, David, 2005 -
Qui sont les enfants protégés par la puissance publique. Catégorisation des mineurs et recomposition du secteur de l'enfance inadaptée.
CALLU, Élisabeth, 2004 -
La difficile émergence de la notion d'éducabilité du mineur délinquant.
BOURQUIN, Jacques, 1997 -
L'ordonnance de 1958 : rupture ou continuité dans le traitement des mineurs.
BAILLEAU, Francis, 2004 -
Enfants et adolescents en prison « ordinaire » : l'incarcération des mineurs en France selon les statistiques pénitentiaires (1880-1945).
YVOREL, Élise, 2007 -
Note sur la protection des mineurs dans le capitulaires carolingiens.
YVER, Jean, 1968 -
Le testament pénal des mineurs, des codifications napoléoniennes à la loi du 22 juillet 1912.
PONCET, Paulette, 1967 -
Quelques traits originaux de la tutelle des mineurs en Lyonnais aux XVIe et XVIIe siècles.
ABOUCAYA, Claude, 1967 -
Le douaire de Marguerite d'York, la minorité de Philippe le beau et le Parlement de Paris.
DAUCHY, Serge, 1989 -
<i>Si mineur delinquit ex culpa</i>. À propos d'une controverse soulevée par Jacques de Révigny.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 2011 -
Saint Vincent de Paul et l'emprisonnement des mineurs au XVIIe siècle.
GUYON, Gérard, 1992 -
Mineurs, minorité : jeunes, jeunesse en Roussilon et en Languedoc (XVIe-XVIIIe siècle).
LARGUIER (coordonné par), Gilbert, 2010 -
Délinquance juvénile et responsabilité pénale du mineur au XVIIIe siècle.
BONGERT, Yvonne, 1971 -
Elever les enfants aux sources du droit et de la justice: retour sur les origines morales de la justice des mineurs (1891-1912).
MESSINEO, Dominique, 2011 -
De la preuve de la lésion dans les actes faits par des mineurs.
VILLEQUEZ,, 1861