Libéralités
Collection
Contenus
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Le notaire et la transmission du patrimoine à travers les contrats de mariage en Touraine (1750-1850). [Thèse].
DOBIGNY-REVERSO, Anne, 2012 -
Des partages d'ascendants aux libéralités-partages : approche historique des articles 1075 et suivants du Code civil. [Thèse].
CRÉTEAU, Élodie, 2015 -
La succession non <i<ab intestat</i> au XIXe siècle. [Thèse].
VELLUTINI, Maïté, 2007 -
Des libéralités accordées aux bâtards en ancien droit français.
PÉNA, M., 1995 -
Droit romain et ancien droit français : régimes matrimoniaux, successions, libéralités. [2e édition].
TIMBAL, Pierre-Clément, 2017 -
Libéralités de Napoléon III en faveur des Hautes-Pyrénées.
LAFFON, J.-B., 1966 -
Aux origines d'une tradition coutumière : les libéralités entre époux dans les coutumes de l'Ouest au Moyen Âge.
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Le <i>prodigus</i> dans l'Antiquité gréco-romaine.
VOUTYRAS, Anne-Marie, 2011 -
La suggestion et la captation en matière de libéralité dans leurs rapports avec la notion de dol.
GUYENOT, Jean, 1964 -
Quotité disponible.
REQUIER, J., 1864 -
Étude historique sur le droit de réduction des libéralités faites aux établissements publics.
BERNARD, Paul, 1864 -
Les différentes conceptions de la <i>donatio mortis causa</i> chez les romanistes médiévaux.
ABOUCAYA, Claude, 1966 -
Un aspect des largesses impériales : les <i>sparsiones de missilia</i> à Rome (Ier siècle avant J.-C. - IIIe siècle après J.-C.).
SIMON, Isabelle, 2008 -
Droit romain et ancien droit français. Régimes matrimoniaux. Successions. Libéralités.
TIMBAL, Pierre-Clément, 1960 -
Droit romain et ancien droit français. Régimes matrimoniaux, libéralités, successions.
LEPOINTE, Gabriel, 1958 -
Le statut de la femme mariée dans la Normandie coutumière. Droit et pratiques dans la généralité de Rouen. [Ouvrage].
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2005 -
Une générosité suspecte : les libéralités aux proches parents des conjoints d'après la jurisprudence du parlement de Paris aux XVIe-XVIIe siècles.
ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2005 -
Les libéralités aux personnes morales à Bordeaux (1804-1914). [Gironde]. [Thèse].
CHAUVELIER, Valérie, 2001